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Catégorie : Relations Extérieures

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139ème Assemblée de l’IUP: Le Conseil National échange avec les Parlements du monde entier réunis à Genève

139ème Assemblée de l’IUP: Le Conseil National échange avec les Parlements du monde entier réunis à Genève

Une délégation monégasque, composée de Fabrice NOTARI, Corinne BERTANI et Béatrice FRESKO-ROLFO, a rejoint (du 14 au 18 octobre) plus de 1 300 parlementaires du monde entier pour échanger et affirmer le rôle primordial des Parlements dans la promotion de la paix et du développement à l’ère de l’innovation et du changement technologique.

Organisée autour du thème général de la science, de la technologie et de l’innovation, la 139ème Assemblée de l’IUP a été l’occasion pour les Conseillers Nationaux de débattre sur de nombreux sujets, notamment la prolifération des fake news, les droits de l’homme, le désarmement, la lutte contre le terrorisme et les Objectifs du développement durable (ODD), entre autres.

A cette occasion, en tant que Chef de la délégation monégasque et Président de la Commission Environnement et Qualité de Vie, Fabrice NOTARI a appuyé, par son vote, la nécessité d’agir de manière urgente et coordonnée face à la problématique du dérèglement climatique : « Entre les bonnes intentions et les actes, les Parlementaires doivent fournir au monde l’arsenal juridique qui lui permettra d’accompagner le changement. »

Béatrice FRESKO-ROLFO désignée Rapporteur Général sur la violence à l’égard des femmes

Béatrice FRESKO-ROLFO désignée Rapporteur Général sur la violence à l’égard des femmes

Béatrice FRESKO-ROLFO a été nommée le 11 octobre 2018, Rapporteur Général sur la violence à l’égard des femmes et présidera dorénavant les réunions du réseau parlementaire du Conseil de l’Europe pour le droit des femmes de vivre sans violence.

Cette nomination fait suite aux deux rapports qu’elle a défendus en plénière de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE).

Le premier en 2016 sur « Les mutilations génitales féminines en Europe» et le second en juin 2018 sur « Les mariages forcés en Europe ».

De plus, elle a pu, par ses interventions dans le cadre du réseau, promouvoir auprès de ses homologues la ratification de la Convention d’Istanbul.

Ceci est la suite logique à son implication en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes, au sein de l’APCE et à Monaco.

12ème Conférence des Présidents des Parlements des 9 Petits Etats d’Europe

12ème Conférence des Présidents des Parlements des 9 Petits Etats d’Europe

Le Président Stéphane Valeri, accompagné d’une délégation du Conseil National *, a été accueilli au Liechtenstein par M. Albert Frick, Président du Landtag, à l’occasion de la 12ème Conférence des Présidents des Parlements des Petits Etats d’Europe.

Lors de sa première intervention, le Président Valeri a déclaré : « Je suis heureux de rencontrer mes 8 homologues des Parlements des Petits Etats d’Europe et particulièrement les représentants d’Andorre & Saint-Marin, des Pays qui, comme Monaco, sont en cours de négociation dans le cadre d’un éventuel accord d’association avec l’Union Européenne. »

Cette rencontre est l’occasion de développer des solidarités afin de mieux faire entendre la voix des Petits Etats d’Europe, notamment au Conseil de l’Europe, et de faire valoir les spécificités respectives de Monaco, d’Andorre et de Saint-Marin dans le cadre de leurs négociations avec l’UE. Pour autant, les élus monégasques ont rappelé que Monaco bénéficie d’une attractivité et d’un modèle économique et social à nul autre pareil, qu’il convient de préserver absolument dans le cadre des négociations en cours avec l’Union Européenne.


* Le Président est accompagné par : la Vice-Présidente Brigitte Boccone-Pagès et par José Badia, Président de la Commission pour les Relations Extérieures. 

27e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (AP-OSCE) – Participation du Conseil National

27e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (AP-OSCE) – Participation du Conseil National

Près de 300 parlementaires de 53 États de l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (AP-OSCE) ont participé à la 27ème session annuelle qui s’est tenue du 7 au 11 juillet au Reichstag à Berlin sur le thème «Mettre en œuvre les engagements de l’OSCE : le rôle des parlements».

Nathalie AMORATTI-BLANC, Chef de la délégation, José BADIA et Thomas BREZZO, membres de la délégation, ont participé aux travaux de cette Assemblée parlementaire, qui ont abouti à l’adoption de la Déclaration de Berlin.

Cette Déclaration appelle à « l’adhésion aux principes fondamentaux du droit international, des Droits de l’Homme et de la primauté du droit consacrés par la Charte des Nations Unies et l’Acte final d’Helsinki ».

Les parlementaires ont souligné l’importance de multiplier les efforts afin de résoudre les conflits, en mettant particulièrement l’accent sur l’Ukraine, la Géorgie, la Moldavie et le conflit du Haut-Karabakh.

De plus, cette Déclaration souligne le rôle unique des Parlements dans la promotion des réformes pour la mise en œuvre des engagements de l’OSCE et la lutte contre le crime organisé, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

Rappelant le lien entre l’environnement et la sécurité, la Déclaration appelle également les Parlements à « promouvoir la ratification universelle de l’Accord de Paris sur le changement climatique et à stimuler la mise en œuvre des contributions nationales déterminées pour renforcer la réponse mondiale au changement climatique ».

A l’occasion de cette session annuelle, l’élection de dirigeants de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE a également eu lieu : le Président de l’Assemblée parlementaire George TSERETELI (Géorgie), a été réélu. Peter BOWNESS (Royaume-Uni), Kari HENRIKSEN (Norvège), Kristian VIGENIN (Bulgarie) et Pascal ALLIZARD (France) ont été élus respectivement Vice-Présidents.

Les membres de la délégation ont eu l’occasion de s’entretenir avecFrank-Walter STEINMEIER, Président de la République Fédérale d’Allemagne.

Enfin, la délégation monégasque a également été reçue par S.E. Mme Isabelle BERRO-AMADEI, Ambassadeur de la Principauté Monaco en Allemagne.

Les Conseillers nationaux présents à la 44ème Session Plénière de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie (A.P.F.)

Les Conseillers nationaux présents à la 44ème Session Plénière de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie (A.P.F.)

 

Une délégation du Conseil National conduite par Michèle DITTLOT, en sa qualité de Présidente de la Section Monégasque, qui était accompagnée de Corinne BERTANI et Marie-Noëlle GIBELLI, Conseillers Nationaux, a participé à la 44ème Session plénière de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie (A.P.F.) qui s’est tenue à Québec du 7 au 10 juillet 2018.

Plus de 300 parlementaires des pays membres de la Francophonie se sont engagés à approfondir la stratégie de la francophonie numérique, plan 2017-2019 de l’APF.

La 44e session de l’APF a été officiellement ouverte par le Président de l’Assemblée nationale de Québec et Président de l’APF M. Jacques CHAGNON, ainsi que M. Sébastien PROULX, Ministre de l’Education, du Loisir et du Sport et S.E Mme Michaëlle JEAN Secrétaire Générale de la Francophonie.

Les bonnes pratiques des assemblées à l’ère du numérique ont été au cœur des discussions du débat général, au cours duquel Michèle DITTLOT a pris la parole.

Elle a notamment souligné que les Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) constituent pour le Conseil National un vecteur d’information et d’échange au travers de son Site Internet et de sa présence dans les différents réseaux sociaux.

Elle a en outre souligné que ces NTIC constituent également un vecteur environnemental et que le Conseil National développe dans ce cadre des bonnes pratiques.

En marge de cette 44e session, les Élues monégasques ont participé à la réunion du réseau des femmes parlementaires dont l’ordre du jour portait sur l’autonomisation économique des femmes à l’ère du numérique, les besoins en santé des femmes et des filles réfugiées, la traite des êtres humains dont 51% sont des femmes et des filles.

A l’occasion des travaux de ce Réseau, a notamment été abordée la question du suivi des engagements internationaux en matière d’égalité femmes-hommes ainsi qu’un atelier consacré à la normalisation de l’accueil des réfugiés.

En outre, les Élus monégasques ont pu suivre les travaux de trois commissions de l’APF : Michèle DITTLOT a participé à la Commission Politique, Corinne BERTANI a suivi les travaux de la Commission de l’Éducation, de la Communication et des Affaires Culturelles (CECAC), et Marie-Noëlle GIBELLI a participé à la Commission de la Coopération et du Développement.

L’ensemble des Parlementaires a ainsi adopté plusieurs résolutions notamment contre les violences sexuelles dans les activités internationales humanitaires et les missions de maintien de la paix, sur la crise migratoire et le respect des droits des hommes ou sur l’éthique et la déontologie parlementaire.

Enfin, cette assemblée a voté en faveur de la création du réseau des jeunes parlementaires de l’APF.


L’Assemblée Parlementaire de la Francophonie : En 1967, suite à l’adoption d’une proposition de Léopold SEDAR SENGHOR, un certain nombre de parlementaires francophones se sont réunis afin de créer une association pour défendre la langue française et assurer son rayonnement, nommée l’Association internationale des parlementaires de langue française (AIPLF). Au fil des années, cette dernière a évolué pour devenir l’Assemblée parlementaire de la Francophonie. Aujourd’hui, l’A.P.F. est composé de 83 sections réparties sur les cinq continents.

Les Conseillers nationaux à l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (A.P.C.E.)

Les Conseillers nationaux à l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (A.P.C.E.)

José BADIA, Président de la Commission des Relations Extérieures, et chef de la délégation, Brigitte BOCCONE-PAGES, Vice-Présidente du Conseil National et Béatrice FRESKO-ROLFO, membre titulaire ont participé du 25 au 29 juin dernier à la troisième session annuelle de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE).

Le 28 juin 2018, Béatrice FRESKO-ROLFO, Rapporteur sur les mariages forcés en Europe, a présenté en session plénière son rapport et sa résolution sur ce thème, laquelle a été adoptée à l’unanimité des membres présents.

A ce titre, Béatrice FRESKO-ROLFO a rappelé que le mariage forcé représente une violation grave des droits humains. Celui-ci implique un ensemble de violences faites principalement aux femmes et aux filles – mais aussi aux hommes et aux garçons – et porte atteinte aux droits à l’intégrité physique, à la santé physique et psychique, à la santé sexuelle et génésique, à l’éducation, à la vie privée, à la liberté et à l’autonomie. Chaque jour, 39.000 filles dans le monde sont mariées avant d’avoir atteint l’âge de la majorité et le tiers de celles-ci ont moins de 15 ans.

Elle a souligné la nécessité que les résolutions faites par ce rapport soient intégrées aux législations de chaque État membre. Elle souhaite que les situations humiliantes et répressives pour les jeunes filles cessent, car contraires aux droits de l’homme telles les mariages forcés ou les lapidations. Elle a souligné la nécessité que les résolutions faites par ce rapport, soient intégrées aux législations de chaque État membre.

José BADIA est intervenu afin de soutenir, au nom du Conseil National, le rapport de Béatrice FRESKO-ROLFO et saluer le travail accompli par cette dernière. Il a ainsi indiqué que les mariages forcés sont encore une réalité dans de nombreux pays. Il a également tenu à souligner que si, face à ces situations de violences, la prévention et la pénalisation sont essentielles, il importe aussi d’aider les victimes d’un mariage forcé, en leur apportant protection et soutien.

Les membres de la délégation ont également assisté aux travaux des différentes Commissions de l’A.P.C.E.

En outre, en marge de la Session, la délégation a été reçue par S.E. M. Rémi MORTIER, Ambassadeur à la Mission permanente de la Principauté de Monaco auprès du Conseil de l’Europe. Cette rencontre a été l’occasion d’échanger sur les travaux législatifs en cours.


[1] Les neuf commissions générales de l’A.P.C.E. sont : la Commission des questions politiques et de la démocratie (AS/Pol) ; la Commission des questions juridiques et des droits de l’homme (AS/Jur) ; la Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (AS/Soc) ; la Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (AS/Mig) ; la Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias (AS/Cult) ;la Commission sur l’égalité et la non-discrimination (AS/Ega) ; la Commission de suivi (AS/Mon) ; la Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (AS/Pro) ; la Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme (AS/Cdh).

Les droits de l’homme au menu du Séminaire de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (A.P.M.) des Nations Unies (O.N.U.)

Les droits de l’homme au menu du Séminaire de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (A.P.M.) des Nations Unies (O.N.U.)

Madame Nathalie AMORATTI-BLANC a participé, en qualité de Membre de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM) au Séminaire organisé conjointement avec l’Organisation des Nations Unies (ONU), ayant pour thème les droits de l’homme. Ce séminaire s’est tenu, pour les parlementaires de l’APM, à Genève, les 21 et 22 juin derniers.

Ce séminaire officiellement ouvert par un représentant du HCDH, Monsieur Adam ABDELMOULA, Directeur de la Division du Conseil et des mécanismes de traités, et le Secrétaire général de l’APM, l’Ambassadeur Sergio PIAZZI, a notamment abordé la contribution des Parlementaires de l’APM à l’Examen Périodique Universel du Conseil des Droits de l’Homme, ainsi que leur rôle dans la promotion, la protection des Droits de l’Homme et notamment dans la lutte contre le terrorisme et la prévention de l’extrémisme violent.

Dans ce cadre, a été évoquée la question des migrations en mettant l’accent sur la protection des personnes les plus vulnérables, les enfants, les femmes et les personnes âgées. Depuis 2015, l’APM organise conjointement avec le Haut-Commissariat des Nations Unies aux Droits de l’Homme (HCDH) un séminaire, ayant pour objectif de familiariser les parlementaires de l’APM avec les questions de Droits de l’Homme.


Rappelons que L’APM est une organisation internationale créée en 2005 et composée de 25 États de la région méditerranéenne (Europe, Afrique du Nord et Moyen-Orient).

Cette Assemblée a pour objectif de renforcer la coopération politique, économique et sociale entre Etats de la Méditerranée, afin d’assurer la sécurité et la stabilité régionale ainsi que de promouvoir la paix et la prospérité.

Les Conseillers Nationaux observateurs à la COSAC

Les Conseillers Nationaux observateurs à la COSAC

 

Une délégation du Conseil National a participé, en qualité d’Etat observateur, à la 59ème réunion plénière de la Conférence des Organes Spécialisés dans les Affaires Communautaires (COSAC), qui s’est déroulée à Sofia en BULGARIE du 17 au 19 juin dernier.

Le forum de la COSAC permet aux représentants du Parlement européen de débattre avec leurs homologues des États voisins de l’Union.

La participation, en qualité d’État observateur, du Conseil National à cette Conférence, initiée depuis 2016 est ainsi poursuivie. Elle représente un lieu d’information utile dans le cadre du suivi des négociations d’un éventuel accord d’association entre Monaco et l’Union européenne, pour lequel le Conseil National a souhaité créer une Commission dédiée.

A l’occasion de ce déplacement, José BADIA, Président de la Commission des Relations Extérieures, Chef de délégation et Karen ALIPRENDI, Conseiller National, ont échangé avec leurs homologues et se sont attachés à mieux faire connaître le point de vue et les spécificités de la Principauté.

Dans ce cadre, la délégation monégasque a évoqué avec les représentants de la Principauté d’Andorre les discussions actuellement en cours avec les Services de la Commission européenne sur l’éventuel Accord d’Association.

Les principaux débats de cette conférence, officiellement ouverte par le Président de la République de Bulgarie Monsieur RADEV, par la Présidente de l’Assemblée Nationale de Bulgarie Madame KARAYANCHEVA, et la Vice-Présidente du Parlement européen, Madame Mc GUINESS, ont porté sur :

– Les réalisations de la présidence bulgare du Conseil de l’UE ;

– L’intégration et la connectivité des Balkans occidentaux, un nouvel élan pour la politique d’élargissement de l’UE ;

– Le socle européen des droits sociaux – construire une Europe plus inclusive et plus juste ;

– Une politique de cohésion forte et efficace après 2020 ;

 – La coopération interparlementaire de l’UE dans le contexte du débat sur la subsidiarité et la proportionnalité.

Démocratie, droits de l’Homme et droit à l’éducation – A.P.F. – Bucarest, les 21 et 22 mai 2018

Démocratie, droits de l’Homme et droit à l’éducation – A.P.F. – Bucarest, les 21 et 22 mai 2018

Le Conseil National s’engage pour la défense de la démocratie, des droits de l’Homme et du droit à l’éducation comme définis par la Charte de la Francophonie. Ainsi Michèle DITTLOT a été missionnée en sa qualité de Présidente de la Section Monégasque de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie (APF) à participer à une réunion de l’APF- Région Europe à Bucarest, les 21 et 22 mai 2018.

L’Assemblée des parlementaires des pays membres de la Francophonie s’engage, à l’occasion de cette Conférence, à mener des actions politiques et d’aide au développement afin que la défense des droits de l’Homme soit une réalité concrète dans de nombreux territoires encore privés de l’exercice des droits les plus fondamentaux.

Michèle DITTLOT est familière des enjeux de la francophonie ; elle a d’ailleurs pu renouer des liens avec un certain nombre de ses collègues parlementaires rencontrés auparavant, lors de ses mandats au Conseil National de 2003 à 2013.

En marge des débats, Michèle DITTLOT rappelle que ces travaux interparlementaires permettent aux élus du Conseil National de mieux faire connaître le point de vue et les spécificités de la Principauté.

Cette conférence internationale a été officiellement ouverte par le Vice-Premier Ministre Roumain, Madame Ana BIRCHALL, et la Vice-Présidente de la Chambre des Députés, Madame Carmen MIHALCESCU.

Elles ont remercié les parlementaires francophones, qui, à cette occasion, ont pu découvrir les actions entreprises par la Roumanie afin de promouvoir la langue française dans cette région d’Europe centrale qui fête, cette année, le 25ème anniversaire de son adhésion à l’Organisation Internationale de la Francophonie.

Elles les ont également encouragés à poursuivre ces travaux, notamment lors de la 31ème Assemblée régionale Europe qui sera organisée du 21 au 23 octobre prochain par le Parlement d’Andorre.

Monaco à la 138ème Assemblée de l’Union Interparlementaire du 24 au 28 mars 2018 à Genève

Monaco à la 138ème Assemblée de l’Union Interparlementaire du 24 au 28 mars 2018 à Genève

José BADIA, Président de la Commission des Relations Extérieures, Michèle DITTLOT et Fabrice NOTARI se sont rendus à la 138ème Assemblée de l’Union Interparlementaire à Genève du 24 au 28 mars 2018. À l’occasion et en marge de ce déplacement, les élus du Conseil National ont pu avancer sur différents dossiers pour mieux faire valoir le point de vue et les spécificités de la Principauté.

Michèle Dittlot s’engage dans la lutte contre la sous-représentation des femmes en politique à la 138ème Assemblée de l’Union Interparlementaire à Genève.

 » L’idée de notre nouvelle mandature est de faire évoluer positivement les grands principes de l’égalité Homme/Femme pour niveler par le haut la notion d’engagement politique et donc de représentation des femmes. Il reste encore un long chemin à parcourir pour une meilleure représentation féminine en politique, c’est au sein de nos enceintes que nous devons préparer l’avenir pour les prochaines générations ! « 

Retrouvez le rapport annuel d’activités de l’Inter-Parliamentary Union 2017 traitant, notamment, de l’#EgaliteFemmeHomme.

#IPU138 #WomanMP #WomenMPs

A l’occasion de la 138ème Assemblée de l’Union Interparlementaire à #Genève, José Badia a rencontré la délégation andorrane et plus particulièrement le Président du Conseil Général, Monsieur Vicenç Mateu Zamora afin d’évoquer l’état d’avancement des négociations d’un éventuel Accord d’Association avec l’Union Européenne. #IPU138

« Plus que jamais, nous restons attentifs au déroulé des négociations avec l’Union Européenne. La récente création de la Commission de Suivi des Négociations avec l’Union Européenne permet au Conseil National d’être mieux impliqué dans l’avancée du dossier. Associée à cette réflexion, l’Assemblée se réserve le droit de demander la conduite d’études d’impact indispensables à la stratégie de négociation. »

A l’occasion du déplacement à la 138ème Assemblée de l’@IPUparliament à #Genève, Fabrice NOTARI et les élus ont souhaité rencontrer la délégation permanente dirigée par Madame Carole Lanteri, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès des organisations internationales à Genève, afin de nouer des contacts de travail dans le cadre des relations parlementaires internationales.