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Catégorie : Intérêts Sociaux et Affaires Diverses

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Le Conseil National demande la mise en place urgente d’un grand centre national public de dépistage Covid-19

Le Conseil National demande la mise en place urgente d’un grand centre national public de dépistage Covid-19

Dans le cadre d’une commission plénière d’études qui s’est tenue mardi 8 septembre au Conseil National en présence du Gouvernement, le sujet de la pandémie de Covid-19 a occupé une large part de la soirée.

A cette occasion, et faisant suite à la communication de l’Assemblée demandant davantage de moyens et d’autonomie pour la Principauté, en termes de tests de dépistage, le Président du Conseil National Stéphane Valéri ainsi que le Docteur Christophe Robino, président de la commission des intérêts sociaux et des affaires diverses (Cisad), approuvés par l’ensemble des élus, ont demandé au Ministre d’Etat et au Conseiller-Ministre de la santé, de mettre en place un vaste centre public monégasque de dépistage Covid-19, le tout en un lieu facilement accessible au public, permettant de centraliser ces tests, et de permettre une plus grande clarté et une plus grande efficacité dans cette démarche.

En effet, face à l’augmentation continue du nombre de cas à Monaco, et devant la circulation active du virus dans la région voisine, le Conseil National confirme le besoin de la population d’avoir accès à des tests avec des résultats dans des délais rapides, pour répondre de manière concrète à l’attente des Monégasques et des Résidents.

Il s’agit notamment de pouvoir assurer pour les personnes présentant des symptômes ne nécessitant pas d’hospitalisation et pour les « cas contact », un test PCR dans des délais adaptés et donc un dépistage urgent. Le fait de dépister rapidement est, selon l’OMS, le meilleur moyen de stopper la chaîne de transmission du virus. Il faut « tester, isoler, tracer ».

Le Gouvernement a assuré les élus de la prise en compte de leurs demandes et propositions à courte échéance. Au cours de cette soirée, ont aussi été abordés longuement le maintien des mesures de soutien aux acteurs économiques et aux salariés, ainsi que le plan de relance élaboré par le Gouvernement en concertation avec l’Assemblée.

Une proposition de loi pour reconnaître les médecines douces en Principauté

Une proposition de loi pour reconnaître les médecines douces en Principauté

C’est une mesure très attendue par les résidents, qui viendrait compléter l’offre de soins de la Principauté. Alors que l’intérêt pour les médecines alternatives est grandissant à Monaco, ces dernières ne sont toujours pas reconnues, ni encadrées. Les élus, unanimes, ont alors voté une proposition de loi, en décembre 2019, pour mettre en place un cadre législatif réglementaire, qui est un gage de garantie et de sérieux, autant pour les usagers que pour les praticiens.

Lors de la lecture de son rapport, Marine Grisoul, Conseillère Nationale, détaillait : « Même si la plupart de ces pratiques ne reposent pas sur une efficacité scientifique démontrée ou reconnue de manière certaine, force est de constater que certaines participent à préserver ou à améliorer le bien-être des personnes auxquelles elles sont dispensées. Il ne s’agit donc pas de substituer la médecine traditionnelle par des médecines douces, mais de les utiliser comme des thérapies complémentaires, venant compléter notre offre de soins en Principauté. »

Concrètement, dans la proposition de loi votée à l’unanimité par le Conseil National, chaque activité devra être étudiée, au cas par cas, dans le cadre d’une commission. Cette dernière sera composée d’ordres représentatifs des professions médicales et de services du Gouvernement, qui émettra un avis en appréciant les diplômes, et s’assurant que la pratique en question n’empiète pas sur le domaine médical. C’est ensuite au Ministre d’Etat, après l’avis de cette commission, qui décidera ou non de délivrer l’autorisation d’exercice.

Le Gouvernement a fait savoir à l’Assemblée, le 2 juin 2020, son intention de transformer cette proposition de loi en projet de loi, qui sera déposée, au plus tard, le 2 juin 2021 prochain sur le bureau de l’Assemblée. 

5ème Comité Mixte de Suivi

5ème Comité Mixte de Suivi

Des échanges autour des principaux enjeux pour d’abord préserver la santé, tout en relançant l’économie.

Lors de la réunion du Comité Mixte de Suivi qui s’est tenue hier, le Gouvernement Monaco et la délégation du Conseil National ont évoqué les principales thématiques de la crise sanitaire, économique et sociale. La délégation du Conseil National conduite par le Président Stéphane Valeri, était composée de Beatrice Fresko RolfoJean-Louis Grinda, Christophe Robino et Balthazar Seydoux. A titre exceptionnel, Marc Mourou a participé au début de la réunion, en tant que président de la commission de l’éducation de la jeunesse et des sports, pour suivre le sujet de la reprise scolaire.

Une première approche d’un plan progressif de #déconfinement a été présentée aux élus. En début de semaine prochaine, des décisions seront prises par le Gouvernement après avoir étudié l’organisation la plus pragmatique possible d’une levée progressive du #confinement. L’objectif est double : d’abord préserver la #santé, tout en relançant l’économie.

Sur le plan sanitaire, les élus ont rappelé au Gouvernement leur demande initiale d’un dépistage massif, qui seul permet d’identifier les porteurs du virus et de les isoler le cas échéant, tant que n’existe pas de vaccin.

Sur le plan de l’éducation, ils se sont fait le relais de l’inquiétude et des attentes légitimes des parents quant aux conditions du retour des élèves dans les établissements scolaires. La délégation a souhaité que les parents concernés aient le choix de confier ou non leurs enfants aux structures d’enseignement. Pour les parents qui feront le choix de garder leurs enfants à la maison, les conseillers nationaux ont demandé qu’ils puissent bénéficier de tout moyen technologique possible pour suivre les cours et assurer le bon déroulement du programme scolaire.

Pour les parents qui feront le choix de la reprise scolaire dans les établissements, les élus ont demandé que ces derniers puissent avoir l’assurance d’une scolarisation durant la journée entière, afin de pouvoir reprendre le travail. Après les premiers jours, le nombre probablement limité d’élèves concernés, devrait permettre en effet de les gérer en suivant un emploi du temps normal, tout en respectant les mesures sanitaires indispensables, avec des classes réduites.

Sur le plan de l’économie, les élus ont rappelé la nécessité d’un effort collectif et équitable de #solidarité, de la part des propriétaires de locaux commerciaux et de bureaux, seulement envers les locataires impactés par la crise évidemment, en demandant à nouveau au Gouvernement qu’il prenne position rapidement sur la proposition de loi votée à l’unanimité le 6 avril dernier.

Le Gouvernement et le Conseil National ont exprimé une fois encore leur volonté commune de s’unir pour que du point de vue économique et financier, tous les efforts soient entrepris pour ne laisser personne sur le bord de la route.

Le plan de lutte de l’Etat contre les effets de la crise Covid19, pour les salariés, les travailleurs indépendants et les entreprises de la Principauté, est à la hauteur des enjeux et de la solidité de notre modèle économique et social. Il a été ajusté régulièrement, grâce à la concertation avec les élus du Conseil National dans le cadre des réunions du Comité Mixte de Suivi. Il devra être bien sûr optimisé constamment en fonction de l’évolution de la crise et prendre en compte les situations particulières avérées, qui n’auraient pas encore été prévues par les dispositifs.

Vote à l’unanimité de la résolution

Vote à l’unanimité de la résolution

Vote à l’unanimité de la résolution pour soutenir la lutte contre le Covid-19 et accompagner la population

RESOLUTION

« Résolution visant à soutenir la lutte contre le COVID 19 et à accompagner les résidents, l’ensemble des actifs et des acteurs économiques de la Principauté ».

Vu l’article 91 du règlement intérieur du Conseil National ;

Les Conseillers Nationaux, signataires de la présente Résolution, demandent au Gouvernement :

1.      En matière sanitaire :

  • De prendre sans délais toutes les dispositions nécessaires afin de protéger les capacités d’accueil de nos établissements de santé, en particulier des lits de réanimation, de soins intensifs et de pneumologie, pour prendre en charge les patients les plus sévèrement atteints dans les prochaines semaines. Cela concerne le Centre Hospitalier Princesse Grace, le Centre Cardio Thoracique de Monaco et l’Institut Monégasque de Médecine du Sport, qui doivent coordonner leurs actions.
  • D’anticiper le pic de contamination susceptible de saturer les capacités d’accueil de l’Hôpital et des établissements Centre Cardio Thoracique de Monaco et Institut Monégasque de Médecine du Sport, en prévoyant d’aménager, si besoin, un autre espace dans un bâtiment adaptable pour l’accueil des malades.
  • De mettre tout en œuvre pour pouvoir disposer, à Monaco, des derniers traitements antiviraux disponibles, en France et à l’étranger, en levant tous les obstacles administratifs et réglementaires.
  • De s’assurer de l’approvisionnement en matériel nécessaire à la protection des personnels soignants avant tout, et aussi pour la police, les pompiers, les personnels qui assurent la garde des enfants des personnels de santé et autres personnels sollicités par l’Etat et encore pour les infirmières à domicile et les auxiliaires de vie qui assurent le service à domicile pour tous nos aînés. Il faut dans ce but, mobiliser les entreprises Monégasques qui sont en capacité d’aider.
  • De manière générale, tout mettre en œuvre pour assurer l’approvisionnement en masques de protection et en gels hydroalcooliques pour toutes les populations particulièrement exposées et notamment ne pas laisser dans l’inquiétude les familles des patients contaminés.
  • – De réglementer les prix des gants, comme ceux des masques et des gels hydroalcooliques, avec des contrôles et des sanctions s’il y a des abus. Personne ne doit pouvoir profiter de cette crise à des fins spéculatives.
  • De coordonner l’ensemble des acteurs de soins publics et privés, afin de permettre le meilleur travail commun possible avec une prise en charge médicale globale, à la fois des patients hospitalisés et de ceux maintenus à domicile.

2.      En matière de confinement :

  • De suspendre immédiatement tous les chantiers publics et privés de la Principauté, afin de mettre en place les barrières les plus efficaces contre la propagation du virus.
  • De mettre en œuvre un confinement plus strict et plus clairement défini, avec des contrôles et des sanctions.
  • D’assurer la continuité des services publics et des Organismes d’Importance Vitale.


3.      En matière de Famille et d’Education :

  • De mettre en place des dispositifs numériques fiables de téléenseignement, permettant aux enseignants de dispenser leurs cours aux élèves dans les meilleures conditions possibles, tout en restant à leur domicile.

4.      Dans le domaine Social :

  • De permettre aux parents qui travaillent et qui ne peuvent plus mettre leurs enfants à l’école, d’assurer la garde de leurs enfants, à domicile, sans être pénalisés. Ils doivent pouvoir bénéficier d’une compensation totale de leurs revenus, qu’ils soient fonctionnaires ou salariés et d’une indemnité journalière forfaitaire s’ils sont travailleurs indépendants.
  • De permettre aux personnels soignants de pouvoir faire garder leurs enfants dans des structures adaptées, avec une communication efficace auprès des intéressés.
  • D’assurer un service à domicile d’approvisionnement en denrées alimentaires pour les séniors et les personnes handicapées, en soutenant la Mairie, en lui octroyant tous les moyens nécessaires, aussi bien matériels que financiers. Les élus demandent pour les enseignes commerciales d’abaisser le montant minimum exigé pour les livraisons à domicile.

5.      Pour ce qui est de l’Economie :

  • Pour subvenir aux besoins financiers avérés liés à la situation de crise économique, le Conseil National demande la constitution d’un Fonds d’intervention d’urgence pour le soutien à l’économie. Il s’agit bel et bien de débloquer des aides publiques directes, de façon souple, rapide et efficace pour les salariés, les travailleurs indépendants, les entreprises et les commerces.

En ce qui concerne les actifs :

Pour les fonctionnaires :

  • L’Etat a pris les bonnes décisions. Leur traitement sera maintenu pendant la période de crise.

Pour les salariés :

  • Dans le but de limiter leur déplacement, de rendre obligatoire, immédiatement, par voie réglementaire, le télétravail sur tout poste qui le permet.
  • De rendre tous les parkings publics gratuits, pendant toute la durée de la crise. Pour les personnes devant accéder à la Principauté pour travailler, cette mesure permettra de limiter, autant que possible, les covoiturages et l’utilisation des transports publics, qui sont des occasions de propagation du   virus.   Si   nécessaire, des   emplacements de stationnement supplémentaires devront être libérés, notamment sur l’Esplanade des Pêcheurs.
  • Pour les personnes placées en chômage total temporaire ou en chômage partiel, maintenir l’intégralité des salaires inférieurs ou égaux au salaire  médian  monégasque, soit environ 2.200 euros nets mensuels, en prenant toutes les dispositions nécessaires pour supprimer un éventuel effet de seuil. Cette mesure devra être financée sur fonds publics. Pour les salaires supérieurs, les dispositions doivent garantir, également sur fonds publics, un revenu équivalent à environ 80% du salaire net, avec un plafond équivalent à environ 4,5 fois le SMIC monégasque. L’Etat devra rembourse r, sans, délai les employeurs pour ces paiements de salaires.
  • Les personnels de la SBM devraient faire l’objet d’une attention particulière, étant donné le rôle spécifique joué par cette entreprise  dans  l’ histoire  de  la  Principauté.  Les élus de mandent donc au Gouvernement, actionnaire majoritaire de cette entreprise, d’étudier les mesures d’accompagnement adaptées à ces personnels, prenant en compte la structuration spécifique de leur rémunération.
  • Les élus appellent l’Inspection du Travail à faire preuve d’une vigilance accrue concernant les licenciements régis par l’article 6 de la loi n° 729 du 16 mars  1963 concernant  le contrat de travail.

Pour les travailleurs indépendants :

  • Pour les travailleurs indépendants, professions libérales et dirigeants de très petites entreprises, impactés dans leur chiffre d’affaires, de verser sur fonds publics, le paiement d’une indemnité mensuelle, équivalente au SMIC monégasque.

En ce qui concerne les Employeurs :

  • Pour ceux qui n’auraient plus des moyens de payer les salaires de leurs salariés, l’Etat devrait, sur présentation d’un plan de trésorerie, détaillant les charges fixes, vérifiable a posteriori, abonder la trésorerie des entreprises pour qu’elles puissent régler, à échéance, les salaires des personnes concernées.

Concernant le soutien aux entreprises :

  • De doter le Welcome Office des moyens supplémentaires nécessaires pour lui faire jouer pleinement son rôle de guichet unique pour les acteurs économiques en difficulté.
  • De prévoir un plan d’accompagnement d’urgence des entreprises, en prenant des mesures immédiates avec simplification maximale des démarches administratives.
  • Report des charges sociales et fiscales ainsi que des charges fixes, jusqu’à la fin de la crise, sur simple demande des acteurs concernés, pour ceux qui éprouvent des difficultés.
  • Au-delà de ces reports de paiement, tout acteur économique en difficulté majeure devra pouvoir faire appel à des aides directes pour honorer ses charges incompressibles. Dans le cadre de cette crise, les élus demandent que personne ne se retrouve en difficulté,  ni le 31 mars, ni le 30 avril et jusqu’à l’issue de la crise. La Commission d’assistance aux entreprises en difficulté (COMED) devra étudier et répondre aux demandes d’aide dans un délai de 8 jours ouvrés.
  • Le Conseil National prend acte de l’annonce par le Gouvernement du déblocage d’une enveloppe de 50 millions d’euros, sous la forme d’une contre-garantie de l’Etat auprès des banques sollicitées par des entreprises en difficulté. L’Assemblée qui n’a été consultée en amont, ni sur le montant, ni sur les modalités de cette mesure, demande au Gouvernement une information précise sur le choix de ce montant. A l’issue de la crise, les modalités de remboursement devront être évaluées en fonction de la situation financière de chaque entreprise.
  • Pour anticiper le financement de ces mesures exceptionnelle s, les Conseillers Nationaux demandent à ce que ce Fonds d’intervention d’urgence pour le soutien à l’économie soit doté d’une enveloppe initiale d’un montant de 150 millions d’euros, qui pourra être révisé autant que de besoin, selon l’évolution de la situation.
  • Pour les commerces et toutes les activités disposant de locaux domaniaux, fermés par nécessité de crise, suspendre les loyers pour 3 mois renouvelables.
  • Sensibiliser les bailleurs dans le secteur privé, pour qu’ils soient attentifs à la situation de leurs locataires, l’objectif étant d’éviter toute faillite.
  • Le financement de toutes ces mesures impactera l’équilibre des finances publiques et, comme le prévoit la Constitution, le Fonds de Réserve Constitutionnel devra combler ce déficit exceptionnel du budget impacté par ailleurs par la baisse prévisible des recettes. C’est pourquoi un moratoire total sur toutes nouvelles opportunités d’acquisition par le Fonds de Réserve Constitutionnel devra être observé.

Les élus ne doutent pas que ces mesures seront prises en compte par le Gouvernement et ils lui demandent de faire preuve d’anticipation et de considérer l’Assemblée comme une ressource institutionnelle indispensable à l’optimisation des mesures nécessaires à la lutte contre le COVID 19 et à l’accompagnement des résidents, l’ensemble des actifs et des acteurs économiques de la Principauté.


Consultez la résolution signée par les 24 Conseillers Nationaux en cliquant ici.

#Masques de protection

#Masques de protection

La distribution massive de masques a débuté aujourd’hui, avec un premier jeu de deux masques en tissu distribué dans les boîtes aux lettres, destiné aux résidents de plus de 65 ans, avant généralisation à l’ensemble de la population à court terme.

Cette demande du Conseil National depuis début mars, en relai institutionnel des attentes et des besoins des Monégasques et des Résidents, a abouti dans la concertation avec le Gouvernement Monaco, à sa décision de fournir à toutes et à tous des masques de protection.

Ce matin, c’est dans l’unité des Institutions, en Mairie de Monaco, autour du Maire Georges Marsan et des élus communaux qui coordonnent la distribution aux aînés, que le Ministre d’Etat, des Conseillers de Gouvernement-Ministres et le Président du Conseil National Stéphane Valeri, ont assisté dès 8h30 au premier départ des équipes de distribution.

Cette première phase de distribution aux aînés va se dérouler sur plusieurs jours, quartier par quartier.

Retrouvez les images de ce moment sur les pages du Gouvernement et de la Mairie :

– https://www.facebook.com/GvtMonaco/posts/2410168705940755?__tn__=-R
– https://www.facebook.com/MairieMonaco/posts/10158256115800050?__tn__=-R

© Direction de la Communication / Manuel Vitali & Mairie de Monaco

Hommage aux personnels soignants

Hommage aux personnels soignants

En interrompant ses échanges durant la Séance d’ouverture de la Session de Printemps, l’Assemblée unanime s’est unie à l’hommage de la population pour toute la communauté des personnels soignants et de secours, ainsi que pour tous ceux qui sont engagés dans la lutte contre le #Covid19.

Revivez en video ces instants d’hommage, ce lundi 6 Avril, à 20h précises.

 

Le Gouvernement français vient d’autoriser et d’encadrer aujourd’hui par décret la prescription de l’hydroxychloroquine aux patients atteints par le Covid-19

Le Gouvernement français vient d’autoriser et d’encadrer aujourd’hui par décret la prescription de l’hydroxychloroquine aux patients atteints par le Covid-19

Le Gouvernement français vient d’autoriser et d’encadrer aujourd’hui par décret la prescription de l’hydroxychloroquine aux patients atteints par le Covid_19.

Nous demandons au Gouvernement d’appliquer sans délai la même mesure en Principauté de Monaco. Dans le cadre de cette grave crise sanitaire, tout doit être fait dès aujourd’hui pour sauver des vies. Comme nous l’écrivions hier, « la norme administrative doit s’adapter à la situation d’urgence ».

Le Conseil National favorable au maintien de l’ouverture des marchés de la Condamine et de Monte-Carlo

Le Conseil National favorable au maintien de l’ouverture des marchés de la Condamine et de Monte-Carlo

Devant le constat de certaines décisions prises en France concernant la fermeture de la plupart des marchés alimentaires en ville, la question aurait pu se poser pour le Marché de la Condamine et pour celui de Monte-Carlo, dont la gestion appartient à la Mairie de Monaco.

Si l’on peut comprendre que pour certains sites, notamment en Ile-de-France, la configuration des lieux et certains débordements justifient la fermeture des marchés, à Monaco au contraire, comme pour toutes nos surfaces alimentaires, toutes les mesures de sécurité sanitaire et de distanciation y sont scrupuleusement respectées.

En plein accord avec le Mairie de Monaco, joint en début de semaine par le Président Stéphane Valeri, les élus de l’Assemblée sont donc favorables à leur maintien, à la différence de la décision prise en France. Nos marchés constituent en effet des points d’approvisionnement indispensables pour les fruits, légumes et autres denrées alimentaires.

Plus généralement, le Conseil National tient à saluer l’engagement de la Mairie de Monaco pour toutes les actions qu’elle entreprend avec efficacité dans le cadre de cette crise.

Photo : ©Direction de la Communication / Manuel Vitali

#Covid19 – Intervention du Président au micro de Monaco Info

#Covid19 – Intervention du Président au micro de Monaco Info

Retrouvez l’intervention du Président Stéphane Valeri au micro de Monaco Info à l’issue de la conférence de presse qui s’est tenue ce lundi 16 mars en présence de toutes les formations politiques de l’Assemblée.

Pour visionner l’intégralité de la Conférence de Presse, cliquez ici : https://www.facebook.com/ConseilnatMC/videos/2485330901728221/ et retrouvez toutes les interventions des Conseillers Nationaux en cliquant ici.