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Catégorie : Séances Publiques

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Rediffusion – Remise des Trophées « Femmes d’Engagement » 2024

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4.03.20244.03.2024 - 19:26

Dans le cadre de la Journée Internationale des Droits des Femmes, le Conseil National organise une cérémonie de remise des Trophées « Femmes d’Engagement » 2024 dans le grand Hémicycle, ce lundi 4 mars 2024, à l’occasion du lancement de la « Semaine de l’engagement au féminin ».

Trois personnalités féminines de Monaco seront mises à l’honneur et récompensées pour leur engagement respectif, qu’il se traduise au service de l’Etat ou au profit de causes associatives et humanitaires.

Rendez-vous ici à 18h pour suivre en direct la cérémonie.

Séance Publique Législative – jeudi 22 février 2024

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21.02.202422.02.2024 - 20:05

L’ordre du jour :

Annonce d’éventuels dépôts de projets de loi, de propositions de loi et renvoi devant les Commissions, ainsi que d’éventuels retraits de projets de loi ;
Discussion de deux projets de loi :
1. Projet de loi, n° 1086, instituant un congé de maternité en faveur des travailleurs indépendants ;
2. Projet de loi, n° 1084, portant adaptation des dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (partie IV).

Séance Publique Budgétaire – jeudi 21 décembre 2023

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21.12.202321.12.2023 - 19:40

À l’ordre du jour de cette séance :

Vote de la loi portant fixation du Budget Général Primitif pour l’exercice 2024.

Séance Publique Budgétaire – mardi 19 décembre 2023

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19.12.202320.12.2023 - 0:27

À l’ordre du jour de cette séance :

Poursuite de l’examen du projet de loi n°1082, portant fixation du Budget Général Primitif de l’Etat pour l’exercice 2024.

Séance Publique Budgétaire – jeudi 14 décembre 2023

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14.12.202319.12.2023 - 13:17

À l’ordre du jour de cette séance :

Poursuite de l’examen du projet de loi n°1082, portant fixation du Budget Général Primitif de l’Etat pour l’exercice 2024.

Séance Publique Budgétaire – mardi 12 décembre 2023

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12.12.202314.12.2023 - 10:19

À l’ordre du jour de cette séance :

Début de l’examen du projet de loi n°1082, portant fixation du Budget Général Primitif de l’Etat pour l’exercice 2024.

Séance Publique Législative – jeudi 7 décembre 2023

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7.12.202312.12.2023 - 11:14

Cette Séance Publique législative est consacrée à l’examen de trois projets de loi :

Séance Publique Législative – mardi 28 novembre 2023

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28.11.20237.12.2023 - 17:29

Cette Séance Publique législative est consacrée à l’examen et au vote d’une proposition de loi et de deux projets de loi :

Séance Publique Budgétaire – mercredi 18 octobre 2023

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18.10.202318.10.2023 - 11:42

Vote du Budget Rectificatif 2023.

Séance Publique Législative – jeudi 15 juin 2023

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15.06.202329.06.2023 - 11:42

Cette Séance Publique est consacrée à l’examen et au vote de deux propositions de loi à l’initiative du Conseil National et d’un projet de loi :