Loading

Jour : 25 octobre 2021

2 posts

 » Le Conseil National et notre pays perdent un grand ami « 

 » Le Conseil National et notre pays perdent un grand ami « 

Dès l’annonce du décès de Jean-Claude Guibal, Stéphane Valeri, président du Conseil National a tenu à réagir :

« Je viens d’apprendre la bien triste nouvelle du décès de mon ami Jean-Claude Guibal. Comme les Mentonnais et de nombreux Monégasques, je suis affecté et très peiné par cette disparition soudaine. Mes premières pensées vont à sa famille et à l’ensemble de ses proches, à qui je présente, en mon nom personnel et en celui des élus du Conseil National, nos condoléances les plus attristées.

Maire de Menton, ancien député, président de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française (CARF), Jean-Claude Guibal fut aussi pendant de nombreuses années l’actif président du groupe d’amitié France-Monaco à l’Assemblée Nationale.

Tout au long de sa vie publique, en tant que maire mais aussi en tant que député des Alpes-Maritimes, il a tant œuvré pour entretenir des liens très forts entre le pays mentonnais et la Principauté. Le Conseil National et notre pays perdent un grand ami. Sa disparition laisse un grand vide. Nous ne l’oublierons pas. »

n°1510 – Loi du 19 octobre 2021 portant fixation du budget de l’exercice 2021 – rectificatif

n°1510 – Loi du 19 octobre 2021 portant fixation du budget de l’exercice 2021 – rectificatif

2021

Dépôt du projet de loi

CFEN : Etude en Commission [voir les étapes]

 

23/09/2021 : Désignation du Rapporteur et approbation du rapport : voir le texte

Dépôt en Séance Publique et renvoi devant la Commission

Séance Publique : Discussion du projet de loi

07/10/2021 : Séance Publique Budgétaire

Ordre du jour :

  1. Annonce d’éventuels dépôts de projets de loi, de propositions de loi et renvoi devant les commissions, ainsi que d’éventuels retraits de projets de loi ;
  2. Poursuite de l’Examen du projet de loi, n° 1046, portant fixation du Budget Général Rectificatif de l’État pour l’exercice 2021.

Séance Publique : Discussion du projet de loi

12/10/2021 : Séance Publique Budgétaire

Ordre du jour :

  1. Annonce d’éventuels dépôts de projets de loi, de propositions de loi et renvoi devant les commissions, ainsi que d’éventuels retraits de projets de loi ;
  2. Poursuite de l’Examen du projet de loi, n° 1046, portant fixation du Budget Général Rectificatif de l’État pour l’exercice 2021.

Séance Publique : Vote du projet de loi

14/10/2021 : Séance Publique Budgétaire

Ordre du jour :

  1. Annonce d’éventuels dépôts de projets de loi, de propositions de loi et renvoi devant les commissions, ainsi que d’éventuels retraits de projets de loi ;
  2. Poursuite de l’Examen du projet de loi, n° 1046, portant fixation du Budget Général Rectificatif de l’État pour l’exercice 2021.
    1. Explications de vote;
    2. Loi de finances.

Adoption du projet de loi

Publication au Journal de Monaco

Publication au Journal de Monaco