Catégorie : Relations Extérieures
65 postsConférence européenne des Présidentes et Présidents de Parlement
Conférence européenne des Présidentes et Présidents de Parlement
A Athènes, Stéphane Valeri met en perspective la singularité monégasque face à la crise sanitaire.
Organisée tous les deux ans, la Conférence européenne des Présidents de Parlement, s’est tenue à Athènes les jeudi 20 et vendredi 21 octobre.
A l’invitation du président du parlement héllenique, Constantine Tassoulas, les délégations des pays membres du Conseil de l’Europe ont échangé lors de sessions de travail autour de trois thématiques. 47 pays étaient représentés par plus de 300 parlementaires.
A l’occasion de ce court déplacement, Stéphane Valeri, Président du Conseil National, était accompagnée de la Vice-Présidente Brigitte Boccone-Pagès, ainsi que de Karine Marquet, chargée de mission pour les affaires internationales au sein du cabinet du président.
Monaco face à la crise sanitaire
Le premier sujet abordé a été « les démocraties face à la crise de santé publique de la Covid-19 », avec de nombreuses interventions et partages d’expériences. Lors de son intervention, le Président Valeri a expliqué la réponse singulière de Monaco face aux conséquences sanitaires, sociales et économiques de la crise de la Covid. Une gestion singulière tout d’abord sur le plan institutionnel, puisque dès le mois de mars 2020, le Prince Souverain instaura un Comité Mixte de Suivi Covid-19 entre Gouvernement et Conseil National. Sur le plan sanitaire, le Président a salué les décisions prises par S.A.S. le Prince Albert II, adaptées à la situation monégasque, ayant permis de ne pas subir un second confinement et de maintenir ouverts commerces et restaurants.
Sur le plan social et économique ensuite, la gestion de la crise par l’Etat monégasque a été exemplaire, puisque la Principauté n’a connu que peu de plans de restructuration et de licenciements, et que l’Etat a accompagné autant que nécessaire les salariés, les entreprises, les commerçants et les travailleurs indépendants.
Développement Durable, Citoyenneté et leadership des femmes dans un monde en crise
La conférence européenne a abordé deux autres sujets en réunions plénières, deux sujets d’importance en sortie de crise, pour travailler à un avenir qui prenne en compte la période écoulée : « les parlements nationaux et le droit à un environnement sain et durable » et « l’avenir commun de toutes les citoyennes et de tous les citoyens européens. ».
Vendredi 21 octobre au matin, la Vice-Présidente Brigitte Boccone-Pagès, première femme à occuper cette fonction en Principauté, a participé à un petit-déjeuner regroupant les Présidentes et Vice-Présidentes de parlement, autour de la thématique du leadership des femmes dans la lutte contre la crise de la Covid.
La Conférence des Présidents de Parlement des Petits Etats d’Europe, à Monaco en 2022.
Dans le cadre de cette conférence européenne en Grèce, le Président Valeri a réuni les présidents de parlement des petits Etats d’Europe, afin de les remercier d’avoir choisi Monaco pour la tenue de la prochaine Conférence des présidents de parlement des petits Etats d’Europe. Celle-ci se déroulera en Principauté en juin 2022. Rappelons que cette conférence annuelle a été créée par Stéphane Valeri en 2006, afin de créer des relations régulières entre les petits états d’Europe au niveau parlementaire. Cette réunion fut l’occasion de décider d’inviter l’ensemble des chambres de commerces et organisations de promotion touristique des huit autres petits Etats*, à participer à cet événement. L’objectif de cette 15ème conférence sera notamment de développer les relations économiques entre les entreprises, ainsi que les échanges touristiques entre les populations de ces pays.
La singularité de la réponse monégasque dans la crise
La singularité de la réponse monégasque dans la crise
Le Président Stéphane VALERI est intervenu ce matin, en visio-conférence, lors de la 14ème Conférence des Présidents de Parlement des petits Etats d’Europe, qui se tient actuellement au Monténégro.
Appel à candidature au poste de membre du Comité Européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants du Conseil de l’Europe, au titre de Monaco
Appel à candidature au poste de membre du Comité Européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants du Conseil de l’Europe, au titre de Monaco
La Convention Européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (26 novembre 1987, STE n° 126), ratifiée par la Principauté de Monaco le 30 novembre 2005 (ci-après la « Convention »), est entrée en vigueur en Principauté le 1er mars 2006.
La Convention prévoit l’établissement d’un Comité Européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains et dégradants (ci-après le « CPT »), composé de membres en nombre égal à celui des États parties. Le Comité ne peut comprendre plus d’un national du même État.
Conformément aux engagements de la Principauté résultant de cette Convention, la délégation du Conseil National auprès de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe appelle à candidature pour pourvoir le siège de Monaco au CPT.
PROFIL DE POSTE
Présentation du CPT
Le CPT est habilité à visiter tous les lieux où se trouvent des personnes privées de liberté par une autorité publique (établissements pénitentiaires, établissements de police, centres de détention pour mineurs, zones de détention militaires, centres de rétention pour étrangers, hôpitaux psychiatriques, foyers pour personnes âgées, etc.). Des « visites périodiques » sont effectuées dans tous les États parties à la convention sur une base régulière. Des « visites ad hoc » sont organisées dans ces mêmes États lorsqu’elles paraissent exigées par les circonstances aux yeux des membres du CPT.
Après chaque visite, le CPT établit un rapport exposant les faits constatés et comportant, si nécessaire, des recommandations et d’autres conseils, sur la base desquels un dialogue est entamé avec l’État concerné. Le rapport de visite est, en principe, confidentiel ; néanmoins, la plupart des États ont choisi de lever la règle de la confidentialité et rendent publics les rapports les concernant.
Le CPT se réunit en session plénière, trois fois par an, notamment pour adopter les rapports de visite.
Les membres du CPT sont élus en principe pour une durée de 4 ans. Ils sont rééligibles deux fois.
La délégation monégasque à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe doit établir une liste de trois candidats, dont deux au moins de nationalité monégasque, qui sera présentée aux autorités compétentes du Conseil de l’Europe afin de pourvoir le siège au titre de la Principauté à cette échéance.
Modalités d’indemnisation
Les activités accomplies dans le cadre des travaux du CPT donnent lieu au remboursement des frais de voyage et au versement d’indemnités journalières.
Critères pour le choix des membres du CPT
– Qualités requises par la Convention (art. 4) : « Les membres du Comité sont choisis parmi des personnalités de haute moralité, connues pour leur compétence en matière de droits de l’homme ou ayant une expérience professionnelle dans les domaines dont traite la présente convention. […] Les membres siègent à titre individuel, sont indépendants et impartiaux dans l’exercice de leurs mandats et se rendent disponibles pour remplir leurs fonctions de manière effective. »
– Exigences formulées par l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (voir textes de référence) :
° qualités personnelles des candidats : qualifications en rapport avec le domaine d’intervention du CPT, motivation, disponibilité, aptitudes linguistiques ( parler couramment l’une des langues officielles du Conseil de l’Europe (anglais, français) et pouvoir communiquer dans l’autre) ; par ailleurs, « eu égard à la longue durée et à la nature physiquement éprouvante des visites effectuées sur place par le CPT, les candidats devraient […] posséder les capacités physiques requises » ;
° composition de la liste nationale : chaque liste doit comprendre au moins un homme et une femme, sauf lorsque tous les candidats de la liste appartiennent au sexe sous-représenté au CPT (moins de 40 %). Actuellement, les femmes sont considérées comme sous-représentées au CPT. En conséquence, les listes de candidats comprenant à la fois des femmes et des hommes, ou uniquement des femmes, sont acceptables ; les listes qui n’incluent que des hommes ne le sont pas.
– Précisions sur les profils professionnels des candidats :
° Les membres du CPT relèvent en général des profils professionnels suivants : « professions juridiques », « établissements pénitentiaires et assimilés », « forces de l’ordre », « établissements de santé », « psychiatrie » et « médecine légale » ; ces profils ne préjugent pas du statut juridique de l’emploi occupé (fonctionnaire, salarié, profession libérale, bénévole associatif, etc.).
° L’Assemblée parlementaire a précisé que « l‘indépendance des membres du CPT n’est pas mise en cause du simple fait qu’il s’agit de fonctionnaires ou de personnes employées à un autre titre dans le secteur public. Cependant, des personnes qui sont, au niveau du gouvernement central, chargées de définir les politiques nationales dans le secteur concerné et qui pourraient être tenues politiquement responsables de tout dysfonctionnement ne devraient pas être membres du CPT » (Résolution 1540(2007)).
– Précisions sur la disponibilité requise : Le CPT évalue à 40 jours par an environ le « niveau global d’engagement » lié aux fonctions de membre du Comité.
DOSSIER DE CANDIDATURE
Envoi des dossiers
Les dossiers de candidatures doivent être adressés au Secrétaire Général du Conseil National, 2 place de la Visitation, MC 98000, Monaco, avant le vendredi 23 juillet 2021 avec les éléments suivants :
– un curriculum vitae, en français (utilisation obligatoire du modèle joint à la présente publication) ;
– une lettre de motivation.
La procédure suivie pour l’élaboration de la liste de trois candidats, au titre de la Principauté de Monaco
Les candidats sont informés, qu’en complément de la publication du présent appel à candidature, le Conseil National relaiera cette publication sur son site Internet et dans le journal Monaco-Matin.
La délégation monégasque à l’Assemblée Parlementaire examinera les candidatures reçues, afin d’arrêter une liste de trois noms, transmise aux autorités compétentes du Conseil de l’Europe.
La procédure de désignation des membres du CPT
Chaque délégation nationale à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe élabore une liste de trois candidats, dont deux au moins doivent être de sa nationalité.
La liste est soumise à l’examen de la Sous-commission des droits de l’homme de la Commission des questions juridiques et des droits de l’homme, en vue de vérifier le respect des critères énoncés dans la Recommandation 1323(1997) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe ; la Sous-commission peut avoir des entretiens avec les candidats inscrits sur la liste nationale.
Conformément aux résolutions 1248 (2001) et 1540 (2007) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, sur le rapport de la Sous-commission, la Commission des Questions juridiques et des droits de l’homme fait une recommandation au Bureau de l’Assemblée parlementaire en indiquant un ordre de préférence entre les candidats ou, le cas échéant, recommande au Bureau de demander qu’une nouvelle liste soit présentée.
Le Bureau de l’Assemblée parlementaire transmet les candidatures au Comité des Ministres du Conseil de l’Europe.
Le Comité des Ministres pourvoit le siège par élection à la majorité absolue des voix.
Textes pertinents :
Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (voir articles 4 et 5) ;
Recommandation 1323 (1997) de l’Assemblée parlementaire relative au renforcement du mécanisme de la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (voir paragraphe 7) ;
Résolution 1248 (2001) relative au Comité européen pour la prévention de la torture (CPT) : composition du Comité (voir paragraphes 6 et 7) ;
Résolution 1540 (2007) « Améliorer les procédures de sélection des membres du CPT » (voir paragraphes 6 et 7) ;
Résolution 1808 (2011) « Renforcer les mécanismes de prévention de la torture en Europe » (voir paragraphe 4) ;
Résolution 2160 (2017) « 25 ans du CPT : progrès accomplis et améliorations à apporter » (voir paragraphe 6).
Fiche de candidature à télécharger
Le Conseil National en session plénière hybride de l’APCE (3ère partie de Session 2021)
Le Conseil National en session plénière hybride de l’APCE (3ère partie de Session 2021)
L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a tenu sa Session plénière d’été 2021, du 21 au 24 juin dernier, de manière hybride, permettant ainsi à ses membres de se connecter à distance ou d’être présents à Strasbourg.
José BADIA, Président de la Commission des Relations Extérieures, Chef de la délégation, Brigitte BOCCONE-PAGES, Vice-Présidente du Conseil National et Daniel BOERI, Président de la Commission de la Culture et du Patrimoine, en visio-conférence, et Béatrice FRESKO-ROLFO, Conseillère Nationale, présente sur place, tous membres de la délégation monégasque, ont participé à cette session.
L’Assemblée a organisé un événement concernant la Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique (la Convention d’Istanbul) à l’occasion de la célébration de son 10ème anniversaire.
Par ailleurs, l’Assemblée a débattu de la protection des droits fondamentaux et des implications légales des pass ou certificats Covid ; de la crise socio-économique déclenchée par la pandémie de Covid-19 ; ainsi que de l’impact de la pandémie de Covid-19 sur les droits de l’enfant.
La prochaine session de l’APCE se tiendra du 27 au 30 septembre 2021
Photo : © Council of Europe
Relations interparlementaires : Le Président Stéphane Valeri a reçu Dominique Estrosi Sassone, Présidente du Groupe Interparlementaire d’Amitié France – Monaco au Sénat
Relations interparlementaires : Le Président Stéphane Valeri a reçu Dominique Estrosi Sassone, Présidente du Groupe Interparlementaire d’Amitié France – Monaco au Sénat
Perpétuant la tradition d’amitié qui unit la France et Monaco, le Président Stéphane Valeri a chaleureusement accueilli Madame le Sénateur des Alpes-Maritimes, Dominique Estrosi Sassone, ce vendredi 26 mars, au Conseil National. Lors de cet entretien, le Président Valeri a remercié Dominique Estrosi Sassone pour son soutien et son engagement, tout comme notamment Eric Ciotti ou encore le regretté Olivier Dassault, lors de l’épisode du décret français du 31 janvier dernier, limitant momentanément les déplacements des résidents de la Principauté dans un rayon de 30km autour de leur domicile (sans test PCR).
Madame Estrosi Sassone avait immédiatement adressé un courrier au Ministre de l’Intérieur français, Gérald Darmanin, lui demandant de réétudier les mesures de restriction de déplacement applicables aux Monégasques dans les Alpes-Maritimes ; estimant que « le bon sens » devait l’emporter afin « de ne pas pénaliser lourdement les échanges économiques et privés entre la Principauté de Monaco et les départements des Alpes-Maritimes et du Var ».
Au cours de leur entretien, Stéphane Valeri et Dominique Estrosi Sassone ont échangé sur l’impact de la crise sanitaire pour Monaco et les Alpes-Maritimes et sur les sujets qui intéressent nos communautés, notamment la mobilité pour faciliter l’accès des salariés pendulaires français en Principauté, à travers des navettes maritimes, l’amélioration des accès routiers ou bien encore les transports publics. La Principauté représente en effet pour des dizaines de milliers de salariés des Alpes-Maritimes, et pour de nombreuses entreprises du département, un véritable poumon économique azuréen.Le Président et Madame le Sénateur ont naturellement évoqué leur volonté respective de maintenir en Principauté une population stable d’Enfants du Pays, qui partagent avec les Monégasques une communauté de destin, et en faveur desquels des solutions de sauvegarde du secteur protégé sont à l’étude actuellement au Conseil National.Ils ont en outre convenu de réunir le groupe d’amitié France-Monaco à Paris, au Sénat, aussitôt que la situation sanitaire le permettra, pour renforcer les liens entre les élus des deux pays.
Retrait de la Turquie de la Convention d’Istanbul
Retrait de la Turquie de la Convention d’Istanbul
Le Conseil National, par la voix de ses délégués à l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (A.P.C.E.)*, regrette l’annonce par la Turquie de son retrait de la Convention d’Istanbul, un Traité européen protégeant les femmes contre les violences, qu’elle avait pourtant été le premier État à signer, il y a dix ans, et dont Monaco est signataire.
La Convention d’Istanbul, ratifiée par Monaco en 2014, offre un cadre juridique au niveau pan-européen, pour protéger les femmes contre toutes les formes de violences et prévenir, réprimer et éliminer la violence contre les femmes et la violence domestique. Elle sert de base pour de nombreux travaux du Conseil de l’Europe et a contribué à l’écriture de textes législatifs en Principauté de Monaco, étant de facto la norme la plus élevée en termes de sauvegarde des droits des femmes.
Pour Béatrice Fresko-Rolfo** : « En dépit de cette décision unilatérale de la Turquie qu’il regrette, le Conseil National continuera de soutenir la Convention d’Istanbul, le respect des droits des femmes de vivre à l’abri des violences et donc son application en Principauté. »
* Membres de la délégation du Conseil National à l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (A.P.C.E.) : M. José BADIA, Mme Béatrice FRESKO-ROLFO, Mme Brigitte BOCCONE-PAGÈS et M. Daniel Boeri
** Béatrice Fresko-Rolfo, Conseillère Nationale, est membre titulaire du Conseil de l’Europe, membre de la commission égalité non-discrimination du Conseil de l’Europe, ex rapporteur général du réseau parlementaire pour le droit des femmes de vivre sans violences
Journée Internationale de la Francophonie
Journée Internationale de la Francophonie
La Journée Internationale de la Francophonie est célébrée le 20 mars. Le Conseil National, au travers de la Section monégasque de l’ APF | Assemblée parlementaire de la Francophonie, présidée par Michèle Dittlot, est heureux de s’associer à ce grand moment de fraternité et de partage entre les 220 millions de francophones des cinq continents.
Cette date a été choisie en référence au 20 mars 1970, marqué par la création à Niamey (Niger) de l’Agence de coopération culturelle et technique (ACCT), future Organisation internationale de la Francophonie (OIF) .En 2021, la Secrétaire générale de la Francophonie a souhaité inscrire les célébrations de la Journée internationale de la Francophonie sous le thème « Femmes francophones, Femmes résilientes ». Les femmes sont en effet les premières victimes des crises.
Le Conseil National et sa représentation au sein de la Section monégasque de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie, s’associent au combat permanent des femmes pour l’égalité dans tous les domaines, et soutiennent les projets portés par les femmes pour accompagner la relance économique.
Plus d’infos ici : https://20mars.francophonie.org/
Hommage à Olivier Dassault
Hommage à Olivier Dassault
« J’ai appris avec peine la disparition tragique et brutale du député français Olivier Dassault. Il était le président du Groupe d’Amitié France-Monaco à l’Assemblée Nationale. En 2018, il avait conduit une délégation à Monaco dans le cadre de nos échanges interparlementaires. Récemment, il était intervenu avec engagement et de manière très réactive, en s’investissant personnellement auprès du Gouvernement français pour que nos résidents puissent circuler librement en France, après le décret qui imposait des restrictions non conformes à la convention de voisinage entre nos deux pays. Nous étions proches et régulièrement en contact. Ce soir je suis particulièrement ému et triste. Monaco a perdu un grand ami. J’adresse à sa famille, en mon nom et au nom de tous élus du Conseil National, nos pensées les plus attristées et nos très sincères condoléances.«
Président du Conseil National
Les Parlements face à la crise : Le témoignage de Monaco
Les Parlements face à la crise : Le témoignage de Monaco
Lors de la 46° session de l’ Assemblée parlementaire de la Francophonie qui s’est tenue en visioconférence, vendredi 29 janvier, sur le thème « les Parlements Francophones face à la crise de la COVID-19″, Michèle Dittlot, Présidente de la Section monégasque, a apporté le témoignage de Monaco.
Après avoir souligné le rôle du Conseil National qui demande la mise en place d’un plan de vaccination ambitieux et la nécessité d’un plan de relance à la hauteur des besoins des acteurs économiques de la Principauté, la Présidente de la Section monégasque de l’APF a conclu son intervention devant des représentants de tous les continents qui suivaient en direct les débats par ces mots : « Je ne peux qu’encourager l’ensemble des sections à collaborer pleinement pour que le défi auquel nous sommes tous confrontés, soit relevé ensemble, afin de retrouver cet équilibre si essentiel, entre la protection de la santé et la reprise des activités économiques et sociales. »