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Visite de S.E. Monsieur Viguen TCHITETCHIAN, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République d’Arménie, au Conseil National

Visite de S.E. Monsieur Viguen TCHITETCHIAN, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République d’Arménie, au Conseil National

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M. Jean-Charles ALLAVENA, S.E. Monsieur Viguen TCHITETCHIAN et M. Christophe STEINER, Président du Conseil NationalCrédit Photo @CN
 

Le Président Christophe Steiner, accompagné de Jean-Charles Allavena, Président de la commission des relations extérieures, a accueilli S.E. Monsieur Viguen TCHITETCHIAN, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République d’Arménie, dans le cadre de sa venue en Principauté.

L’occasion de rappeler que 2016 est l’année du 25ème anniversaire de l’indépendance de l’Arménie et que le conflit actuel du Haut-Karabakh qui oppose l’Arménie et l’Azerbaïdjan, fait partie des discussions très présentes auprès de l’APCE, dans laquelle participe une délégation du Conseil National.

A ce sujet l’Ambassadeur a d’ailleurs tenu à remercier la position « neutre » de Monaco, notamment lors de votes en Assemblée, de résolutions traitant de ce sujet, malgré les nuances multiples de ce conflit complexe.

Photos supplémentaires :

Visite du Président du Conseil National au Sénat – mercredi 9 et jeudi 10 mars 2016

Visite du Président du Conseil National au Sénat – mercredi 9 et jeudi 10 mars 2016

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Le Président du Conseil National, Laurent NOUVION s’est rendu à Paris, pour une visite au Sénat Français, durant deux jours, accompagné de sa délégation. Ce déplacement avait pour objectif de faire avancer des sujets fondamentaux pour l’avenir de la Principauté.

Accueillie mercredi 9 mars, en début d’après-midi par M. Christophe-André FRASSA, sénateur des Français établis hors de France et Président du groupe interparlementaire d’amitié France-Monaco, la délégation s’est ensuite rendue au Sénat pour une séance publique.

En fin de journée, le Président M. Laurent NOUVION s’est entretenu avec M. Jean-Pierre RAFFARIN, ancien Premier Ministre, Président de la Commission des Affaires Étrangères, de la Défense et des Forces Armées du Sénat.

Ce matin, jeudi 10 mars, M. Laurent NOUVION et sa délégation, accompagnés de M. Christophe-André FRASSA, se sont rendus à l’invitation de M. Gérard LARCHER, Président du Sénat, à un petit-déjeuner de travail. La délégation a ensuite participé à une réunion avec M. Jean BIZET, président de la commission des Affaires Européennes, avec lequel a été actée la création d’un groupe de travail entre le Conseil National et le Sénat chargé d’analyser les enjeux des pourparlers en vue d’un accord d’association entre la Principauté de Monaco et l’Union Européenne.

Ces deux jours de rencontres et d’échanges très fructueux ont été l’occasion d’aborder avec les plus hauts représentants de l’Etat français des thèmes importants pour Monaco. A commencer évidemment par les négociations entre la Principauté et l’Union Européenne.

Le projet de loi sur la Préservation de la Sécurité nationale a aussi été à l’honneur des discussions et a suscité un grand intérêt auprès des interlocuteurs français. La prochaine mise en place du Télétravail entre les deux pays, loi qui devrait d’ailleurs être votée par le Sénat français cet été, et la situation des Français à Monaco ont aussi été des sujets que M. Laurent NOUVION avait souhaité voir aborder.

Le président du Conseil national s’est déclaré très satisfait de ce déplacement qui a porté ses fruits : « Les relations entre nos deux pays sont excellentes, et nous savons pouvoir compter sur le soutien des parlementaires Français sur l’ensemble de ces sujets majeurs. Je me félicite de l’écoute dont on nous a fait l’honneur ; elle honore les Monégasques. »

Etaient présents dans la délégation monégasque :

  • M. Jean-Charles ALLAVENA, Président de la Commission des Relations Extérieures
  • M. Marc BURINI, Président de la Commission des Finances et de l’Economie Nationale
  • M. Christian BARILARO, Président de la Commission de l’Education et de la Jeunesse
  • M. Daniel BOERI, Président de la Commission de la Culture et du Patrimoine
  • M. Jacques RIT, Président de la Commission spéciale en charge de la modification de la loi électorale ainsi que de la loi sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil National
  • M. Claude BOISSON, Conseiller National
  • Mme Elodie KHENG, Chef de Cabinet
  • Mme Elodie THOMEL, Chargée de Mission pour le Protocole
  • Mme Mariam TAVASSOLI ZEA, Chargée des Affaires Internationales

Photos annexes :

Visite de courtoisie de S.E. Madame Aliza BIN-NOUN, nouvel Ambassadeur d’Israël en France et en Principauté

Visite de courtoisie de S.E. Madame Aliza BIN-NOUN, nouvel Ambassadeur d’Israël en France et en Principauté

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A l’occasion d’une visite de courtoisie organisée dans le cadre de sa prise de fonction, S.E. Madame Aliza BIN-NOUN, nouvel Ambassadeur d’Israël en France et en Principauté, a rencontré Laurent Nouvion cet après-midi au Conseil National.

 

Photo annexe :

Visite Protocolaire de la délégation slovaque au Conseil National

Visite Protocolaire de la délégation slovaque au Conseil National

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Ce jeudi 10 septembre, Christophe STEINER, Nathalie AMORATTI-BLANC et Jean-Charles ALLAVENA ont reçu la délégation slovaque, conduite par S.E. M. Miroslav LAJCAK, Vice-Premier Ministre de la République Slovaque, en présence de Madame Tatiana PARACKOVA, Consul honoraire de la République Slovaque à Monaco.

Après avoir visité le grand hémicycle, la délégation et les Conseillers Nationaux ont échangé au sujet du renforcement du lien parlementaire entre les deux pays et échangé sur divers thèmes d’actualité dont notamment ceux de la situation Ukrainienne et des migrations récentes via l’Europe de l’Est.

A la suite de ces échanges, la délégation restreinte a été reçue par Laurent NOUVION dans son bureau afin de signer le livre d’or du Conseil National.

Visite de Monsieur Henri MALOSSE, Président du Conseil Economique et Social européen, au Conseil National

Visite de Monsieur Henri MALOSSE, Président du Conseil Economique et Social européen, au Conseil National

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Le Président Nouvion a reçu aujourd’hui la visite de Monsieur Henri MALOSSE, Président du Conseil Economique et Social européen, dans le cadre de sa venue en Principauté, en présence de :

  • Madame Anna CORLAY – Membre du Cabinet du Conseil Economique et Social européen
  • Madame Fabienne GUIEN – Secrétaire Générale du Conseil Economique et Social de Monaco
  • Monsieur André GARINO – Président du Conseil Economique et Social de Monaco
  • Madame KHENG – Conseiller Technique du Président Nouvion
  • Madame Tatiana PASECHNYK – Assistante Personnelle de M. Henri MALOSSE

A cette occasion, Monsieur Henri MALOSSE a été invité à signer le livre d’or du Conseil National.

 

Photos annexes :

Compte-rendu des trois journées de rencontre Franco-Monégasque à Paris

Compte-rendu des trois journées de rencontre Franco-Monégasque à Paris

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La rencontre du groupe d’amitié parlementaire Franco-monégasque à Paris a porté sur plusieurs temps forts :

1/ Monsieur Laurent NOUVION, Président du Conseil National, a été reçu lundi 9 février par son homologue Monsieur Claude BARTOLONE, Président de l’Assemblée Nationale de la République Française.

Ensemble ils ont fait le point sur les relations bilatérales des deux Assemblées, en évoquant notamment :

  • la situation internationale et l’impact des évènements tragiques du mois de janvier, ainsi que la nécessaire coopération en matière de terrorisme et notamment en matière législative ;
  • les liens entre la Principauté et l’Union Européenne, via leurs assemblées respectives élues, dans la perspective des négociations qui vont s’ouvrir et en mettant en exergue l’importance du rôle des représentations nationales dans celles-ci ;
  • la situation des « Enfants du Pays » et particulièrement de la Communauté française à Monaco marquée l’arrêt du Conseil d’Etat en matière fiscale ou encore des difficultés liées au logement ;

A l’issue de cette rencontre, l’accent a été mis sur la dynamisation des relations entre les deux Assemblées, aussi bien au travers d’une multiplication des rencontres qu’à la jonction d’objectifs concrets et communs.

Le Président Laurent Nouvion a déclaré à l’issue de l’entretien avec le Président Bartolone : « L’importance de l’amitié entre la France et Monaco est historique. Les élus que nous sommes entretiennent depuis toujours des liens sérieux, privilégiés et particuliers avec nos homologues français. Nous sommes attachés à une coopération constante, sincère et fructueuse dans le cadre de la présence française à Monaco et de l’importance économique et sociale de Monaco au travers de la région Provence Alpes Côte d’Azur. »

2/ Jean-Claude GUIBAL, député des Alpes Maritimes et Président du groupe d’amitié parlementaire, a présidé mardi une réunion de travail du Groupe organisée en l’honneur de la délégation du Conseil National. Les échanges ont été denses, à la mesure de la diversité des relations et de la force des liens d’amitiés qui unissent la France et la principauté de Monaco.

Ils ont porté sur la Communauté française, et notamment sur la situation particulière des Enfants du Pays à la suite de l’arrêt du Conseil d’Etat du 11 avril 2014, qui a mis fin à l’imposition des Français nés et ayant toujours vécu à Monaco. Jean-Claude GUIBAL a tenu à assurer de sa vigilance afin que la portée de cet arrêt ne soit pas restreinte, notamment pour ce qui concerne les situations particulières (naissances hors de la Principauté, périodes d’études supérieures, conjoints d’enfants du pays).

Prenant acte par ailleurs de la décision de la Cour européenne des Droits de l’Homme qui confirme l’imposition à l’ISF des Français installés à Monaco depuis le 1er janvier 1989, il a regretté ce fardeau fiscal qui ne cesse de s’accroître et qui risque de compromettre le maintien d’une communauté française forte et dynamique à Monaco.

Abordant la question de l’accord d’association entre la Principauté et l’Union européenne, le député a rappelé que la France était intervenue avec succès pour que Monaco puisse faire l’objet d’un accord d’association séparé et non nécessairement commun avec Andorre et San Marin.

Les échanges ont aussi permis au Président NOUVION de préciser la place du Conseil National au sein des Institutions monégasques et d’affirmer son rôle dans l’équilibre des pouvoirs législatifs et exécutifs.

La Conférence Paris-Climat (COP 21) organisée en décembre prochain était également à l’ordre du jour de la réunion. Jean-Claude GUIBAL n’a pas manqué de souligner l’importance des enjeux de cette conférence sur les changements climatiques en rappelant tout particulièrement l’attachement de la Principauté de Monaco et de son Prince Souverain à ces questions environnementales.

M. Jean-Claude GUIBAL a également présenté une initiative qu’il avait précédemment soumise au groupe d’amitié et qui avait suscité un vif intérêt chez les députés concernés et avait été favorablement accueillie par le Prince Albert II, à savoir la création d’un circuit des anciens fiefs français des Grimaldi.

3/ Mercredi enfin, la délégation du Conseil National a été reçue pour un entretien avec Mme Elisabeth GUIGOU, Présidente de la Commission des Affaires étrangères, en compagnie du Président du groupe d’amitié.

Les échanges ont principalement porté sur le processus de négociation d’un accord-cadre d’association entre l’UE et Monaco, les risques qu’il comporte pour des éléments importants du contrat social monégasque qu’a tenu à rappeler M. NOUVION et les initiatives que le Conseil national pourrait prendre, avec l’appui de parlementaires français pour expliquer les contraintes spécifiques qui pèsent sur la Principauté, notamment en matière d’emploi et de logement, et sensibiliser les instances européennes à la nécessité de ne pas bouleverser les équilibres de la société monégasque.

M. Jean-Claude GUIBAL de concert avec le Président M. Nouvion et les membres de la Délégation Monégasque est intervenu pour souligner que le maintien de dispositions comme par exemple celles qui instaurent certaines priorités d’emploi, au demeurant limitées, était également de l’intérêt de la France, dont les relations privilégiées avec la Principauté pourraient être remises en cause par une application sans discernement de certaines règles communautaires.

La Délégation Monégasque était composée de :

  • Laurent NOUVION
  • Christophe STEINER
  • Marc BURINI
  • Jean-Charles ALLANENA
  • Béatrice FRESKO-ROLFO
  • Nathalie AMORATTI-BLANC
  • Caroline ROUGAIGNON-VERNIN
  • Alain FICINI
  • Christophe ROBINO
  • Éric ELENA

 

Photos annexes :

Célébration du 10ème anniversaire de l’adhésion de Monaco au Conseil de l’Europe à Strasbourg les 6 et 7 octobre

Célébration du 10ème anniversaire de l’adhésion de Monaco au Conseil de l’Europe à Strasbourg les 6 et 7 octobre

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De gauche à droite : Jean-Laurent Ravera, chargé de mission à la Direction des Affaires Juridiques ; Stéphanie Vikström, Premier juge au Tribunal de première instance ; S.E. M. Philippe Narmino, Directeur des Services Judiciaires ; Isabelle Berro-Lefévre, Juge Monégasque à la Cour européenne des droits de l’homme ; Marie-Pascale Boisson, Directeur du SICCFIN ; José Badia, Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures et la Coopération ; Martine Castoldi, Président du Tribunal de première instance ; S.E. Mme Claudette Gastaud, Ambassadeur, Représentant Permanent de Monaco auprès du Conseil de l’Europe ; Anne Eastwood, Haut-Commissaire à la protection des droits, des libertés et à la médiation ; Jean-Charles Allavena, Conseiller National, Président de la Commission des Relations Extérieures ; Elisabeth Lanteri-Minet, Directeur des Affaires Internationales ; et Georges Marsan,
 

A l’occasion du 10ème anniversaire de l’adhésion de la Principauté au Conseil de l’Europe une réception a été offerte par le Conseiller de Gouvernement et S.E. MmeClaudette Gastaud, Ambassadeur, Représentant Permanent auprès du Conseil de l’Europe, en présence de M. José Badia, Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures et la Coopération réunissant de nombreuses personnalités du Conseil de l’Europe dont la Secrétaire Générale adjointe, Mme Gabriella Battaini-Dragoni, le Président de la Cour européenne, M. Dean Spielmann et les Représentants permanents des 47 Etats membres.

Du côté monégasque, ont notamment pris part à cet événement S.E. M. Philippe Narmino, Directeur des Services Judiciaires, M. Jean-Charles Allavena, Conseiller National, Président de la Commission des Relations Extérieures, Mme Anne Eastwood, Haut-Commissaire à la protection des droits, des libertés et à la médiation, M. Georges Marsan, Maire et Mme Martine Castoldi, Président du Tribunal de Première Instance.

Durant la réception, M. Badia a notamment rappelé, lors de son allocution, l’engagement de Monaco en faveur de promotion et de la protection des droits de l’homme ainsi que son attachement aux principes de l’état de droit et de la démocratie.

Ratification par la Principauté de Monaco des conventions de Lanzarote et d’Istanbul

Ratification par la Principauté de Monaco des conventions de Lanzarote et d’Istanbul

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« Le Conseil National avait appelé l’attention du Gouvernement Princier »

 

Le Conseil National se félicite de la ratification par la Principauté de Monaco, ce lundi 6 octobre, des Conventions de Lanzarote et d’Istanbul, textes sur lesquels la Présidente de la Commission des Droits de la Femme et de la Famille, Béatrice FRESKO-ROLFO, le Président de la Commission des Relations Extérieures, Jean Charles ALLAVENA, ainsi que le Président de la Commission de l’Education et de la Jeunesse, Christian BARILARO, avaient régulièrement appelé l’attention du Gouvernement.

Pour rappel, la Convention de Lanzarote a pour objectif de protéger les enfants contre toute forme d’exploitation et d’abus sexuels. Chaque disposition vise ainsi à prévenir l’exploitation et les abus sexuels des enfants, à protéger les enfants victimes d’infractions de nature sexuelle et à poursuivre les auteurs.

La Convention d’Istanbul ouvre, quant à elle, la voie à la création d’un cadre juridique au niveau pan-européen pour protéger les femmes contre toutes les formes de violences et prévenir, réprimer et éliminer la violence contre les femmes et la violence domestique.

Ces deux ratifications s’inscrivent dans la continuité de l’engagement de la Principauté, sur le plan national et international, en faveur de la défense des droits des enfants et des femmes et en particulier de la lutte contre toutes les formes de violence.

Nathalie Amoratti-Blanc a participé a la XXVIIème Assemblée Régionale Europe de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie à Varsovie, le 29 et 30 septembre 2014

Nathalie Amoratti-Blanc a participé a la XXVIIème Assemblée Régionale Europe de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie à Varsovie, le 29 et 30 septembre 2014

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A l’invitation du Sénat polonais, Madame Nathalie AMORATTI-BLANC, Vice-Présidente de la Commission des Relations Extérieures et par ailleurs déléguée de la section monégasque auprès de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie (A.P.F.), a participé à Varsovie à la XXVIIème Assemblée Régionale Europe de l’A.P.F., qui a réuni une soixantaine de parlementaires issus des sections européennes membres de l’A.P.F. : Andorre, Arménie, Belgique, Catalogne, France, Grèce, Hongrie, Jersey, Jura, Moldavie, Monaco, Roumanie, Serbie, Suisse, Valais, Vallée d’Aoste, Vaud, Wallonie-Bruxelles, et Pologne section organisatrice.

La session a été officiellement inaugurée par le Vice-Président du Sénat polonais Monsieur Jan WYROWINSKI, qui a prononcé une allocution de bienvenue en présence de Monsieur Marek ZIOLKOWSKI, Sénateur et Président de la Section polonaise de l’A.P.F., de Monsieur Paul McINTYRE, Président de l’APF et de Monsieur Jean-Paul WAHL, Chargé de Mission Europe.

Les travaux en séance ont été consacrés au thème de «l’engagement des jeunes francophones dans la promotion de la démocratie, du multiculturalisme et du plurilinguisme». Experts et universitaires ont présenté aux parlementaires des études pratiques du fonctionnement de la Francophonie en Pologne. Les présentations et témoignages ont ainsi permis aux parlementaires d’engager des discussions portant sur l’apprentissage et la pratique de la langue française dans les pays dont le français n’est pas la langue officielle.

Au terme de cette assemblée, les parlementaires ont adopté une résolution visant à poursuivre et à renforcer la promotion de l’offre d’enseignement du et en français en soutenant toutes méthodes d’apprentissage qui aident les jeunes à se forger les savoir-faire et compétences qui leur permettront d’être des acteurs de développement dans l’espace économique francophone.

 

Photos annexes :

Visite de S.E. Sir Peter Ricketts et de M. Eric Gordon Franck Blair au Conseil National le jeudi 25 septembre 2014

Visite de S.E. Sir Peter Ricketts et de M. Eric Gordon Franck Blair au Conseil National le jeudi 25 septembre 2014

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A l’occasion de la visite officielle en Principauté de l’Ambassadeur du Royaume-Uni en France, Son Excellence Sir Peter RICKETTS, ainsi que son Consul Honoraire à Monaco, Monsieur Eric Gordon Franck BLAIR, ont été accueillis au Conseil National par Monsieur Christophe STEINER etMadame Nathalie AMORATTI-BLANC, respectivement Vice-Président du Conseil National et Vice-Présidente de la Commission des Relations Extérieures.

Cette rencontre a permis des échanges au sujet de l’accord avec l’O.C.D.E.* sur l’échange automatique en matière fiscale, les négociations avec l’Union Européenne, les flux de migration illégale, la communauté des résidents britanniques en Principauté ou encore la politique des visas appliquée aux Monégasques sur le territoire britannique.

*OCDE : Organisation de coopération et de développement économiques