Année : 2018

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n°1464 – Loi relative au renforcement de la protection des personnes contre la diffamation et l’injure

n°1464 – Loi relative au renforcement de la protection des personnes contre la diffamation et l’injure

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Le projet de loi n° 973 relative au renforcement de la protection des personnes contre la diffamation et l’injure fait suite à la proposition de loi n° 221 du même nom, adoptée en Séance Publique le 29 juin 2016.

Ce texte entend renforcer le dispositif juridique actuel de répression de la diffamation et de l’injure en consacrant, à l’instar de l’injure non publique, la contravention de diffamation non publique et en aggravant certaines sanctions en matière de diffamation.

3 décembre 2018 – Séance Publique Législative

3 décembre 2018 – Séance Publique Législative

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SECONDE SESSION ORDINAIRE DE L’ANNEE 2018

ORDRE DU JOUR

  1. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS

  2. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI

    – Projet de loi, n° 965, relative à l’aide à la famille monégasque et à l’aide sociale.
    – Projet de loi, n° 975, modifiant les dispositions du Code pénal relatives à la conduite d’un véhicule sous l’empire d’un état alcoolique.

Droits de l’Enfant – Protégeons mieux nos enfants

Droits de l’Enfant – Protégeons mieux nos enfants

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Les enfants sont à l’honneur à l’occasion, cette semaine, du 29e anniversaire de l’adoption de la Convention Internationale relative aux Droits de l’Enfant.

Cette Convention, adoptée à l’unanimité par l’Organisation des nations unies (ONU) le 20 novembre 1989, garantit aux enfants du monde entier des droits.

À Monaco, leur situation est évidemment incomparable avec de nombreux pays : Aujourd’hui encore, 265 millions d’enfants dans le monde n’ont pas accès à l’école et 250 millions subissent directement les conséquences de conflits et de guerres (source : UNICEF). Pour autant, nos enfants doivent être toujours mieux protégés, du fait de l’arrivée de formes d’agression liées souvent aux nouveaux moyens de communication : diffusion de fausses nouvelles, harcèlement…

Le Conseil National et le Gouvernement Monaco s’attaquent, au travers de textes qui seront bientôt présentés et d’actions concrètes, à ces formes d’agression :

D’ores et déjà, le Projet de Loi N°973, pour lequel Thomas Brezzo, Président de la Commission de Législation à été désigné Rapporteur, a pour objectif de garantir le respect de la vie privée, en prévenant les atteintes injustifiées à l’honneur et à la dignité. Ce texte s’adresse à chacun, mais permettra, en particulier, de mieux défendre nos enfants lorsqu’ils sont victimes, par exemple, d’attaques visant à les salir sur les réseaux sociaux.
Par ailleurs, une grande réflexion a été lancée en vue d’adopter les meilleures dispositions pour mieux combattre le harcèlement scolaire, trop longtemps sous-estimé. Ce chantier important pour notre jeunesse fait l’objet de rencontres entre Marc Mourou, le Président de la Commission Éducation et Jeunesse et Gibelli Marie-Noëlle, la Direction de l’Éducation Nationale, des associations (« Action Innocence », « Jeune J’écoute ») ainsi que des professionnels de santé (CHPG).
Ces deux sujets visent à prendre une série de mesures qui participeront à mieux protéger nos enfants.

1er MC Summer Concert – Kungs désigné par les jeunes de Monaco

1er MC Summer Concert – Kungs désigné par les jeunes de Monaco

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Kungs désigné par les jeunes de Monaco pour animer le premier grand concert d’été gratuit pour les jeunes de la Principauté : « MC Summer Concert », le 15 juillet 2019 !

Les scolaires de Monaco ont voté : Ils ont choisi à plus de 50% le jeune représentant de la scène électro « Kungs », originaire de la Région, pour le grand concert de l’été, organisé à l’initiative du Conseil National avec le concours du Gouvernement Monaco et de la Mairie de Monaco.

La « révélation » en a été faite dans le grand hémicycle ce mercredi 14 novembre, devant les délégués de classe de la Principauté.

« Merci de votre engagement pour faire de ce prochain concert un grand succès. Vous avez choisi un phénomène et un vrai Gentleman (Kungs en letton) des platines ».

C’est par ces mots que Marc Mourou, le Président de la Commission Education et Jeunesse du Conseil National a salué le choix massif des jeunes de la Principauté pour Kungs, devant Martin Solveig et Kendji Girac.

Isabelle Bonnal, Directrice de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (qui avait organisé le scrutin avec tous les établissements scolaires auprès des jeunes de 13 à 18 ans) s’est d’ailleurs réjouie de cette désignation : « Chacun, dans la communauté éducative monégasque, a joué le jeu, via pronote ou par scrutin direct dans les classes. La compétition, qui s’annonçait serrée, s’est finalement achevée de manière incontestable, avec plus de la moitié des suffrages exprimés, pour l’artiste natif de la Région ».

Les délégués de classes présents, qui siégeaient sagement sur le banc des élus du grand hémicycle dans l’attente des résultats, ont applaudi avec force le résultat de l’élection.

Cette petite cérémonie décontractée et musicale s’est déroulée autour de Stéphane Valeri, Patrice Cellario et Georges Marsan, co-organisateurs du Mc Summer Concert, premier du nom, qui se tiendra le 15 juillet 2019 dans le cadre prestigieux de la Salle des Étoiles.

Pour Stéphane Valeri : « Nous l’avions promis. Engagement tenu ! Ce jour est important pour tous les jeunes et plus largement pour la Principauté. Il marque le lancement d’un événement que tout le monde attendait depuis de nombreuses années ; un événement festif au début de l’été qui rassemble tous nos jeunes. Je tiens, à cette occasion, à saluer l’engagement du Gouvernement et de la Mairie, qui ont tout fait pour que notre initiative devienne réalité. Rendez-vous le 15 juillet ! ».

Nb : Les modalités du concert du 15 juillet 2019 seront précisées dans les prochaines semaines (retrait des tickets, détails pratiques).

n°242 – Proposition de loi portant création de l’allocation compensatoire de loyer pour les locaux régis par la loi n°1.235 du 28 décembre 2000, modifiée

n°242 – Proposition de loi portant création de l’allocation compensatoire de loyer pour les locaux régis par la loi n°1.235 du 28 décembre 2000, modifiée

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La proposition de loi n° 242 a pour objet d’instaurer, au profit de tous les propriétaires de locaux régis par la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, une allocation compensatoire de loyer destinée à compenser financièrement l’atteinte au droit de propriété qui résulte de l’impossibilité, pour le propriétaire, de retirer la juste valeur locative de son bien.

Le montant de cette allocation servie par l’Etat est en effet égal à la différence entre, d’une part, le loyer applicable dans le secteur libre ancien et, d’autre part, le loyer établi sur le contrat de bail conformément à la loi précitée.

En contrepartie du versement de cette nouvelle allocation qui lui permet de retirer la juste valeur locative de son bien, le propriétaire devra affecter ce bien, ainsi que l’ensemble de ses autres biens sous loi à la location.

De surcroît, la proposition de loi prévoit que l’obligation de mise en location s’applique à l’ensemble des biens vacants et plus seulement à ceux devenus vacants après l’entrée en vigueur de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004. Ainsi, dans le contexte de forte pénurie de logements que connaît actuellement la Principauté, plus d’une centaine de logements vacants qui n’étaient jusqu’alors pas soumis à l’obligation de mise en location seront remis dans le circuit locatif, sous réserve néanmoins que ces logements ne soient pas occupés par le propriétaire lui-même ou par l’un des membres de sa famille.

L’allocation compensatoire de loyer pouvant être demandée par tous les propriétaires, son montant a toutefois été plafonné afin de préserver les deniers de l’Etat. Pour ce faire, la proposition de loi opte pour une limitation en fonction du nombre de mètres carrés, l’allocation étant servie pour une surface maximale totale définie par Ordonnance Souveraine. Dans l’attente de cette détermination, elle a été fixée à 300 mètres carrés.

Le Gouvernement adopte plusieurs mesures demandées par le Conseil National

Le Gouvernement adopte plusieurs mesures demandées par le Conseil National

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Dans le prolongement des nombreuses réunions autour de la mise en place d’un « Plan d’Urgence Logement » proposé par le Conseil National au Gouvernement Monaco, ce dernier vient d’annoncer la publication d’arrêtés Ministériels qui visent à améliorer l’accompagnement des familles. Les annonces faites par le Gouvernement concernent une meilleure prise en compte de l’ancienneté dans les conditions d’attribution, la revalorisation des plafonds de l’ANL et de l’ADL (pour tenir enfin compte des prix du marché), ainsi que la prise en charge par l’État des frais d’agence et la mise en place d’un prêt à taux zéro pour les dépôts de garantie.

Le Plan d’Urgence Logement qui fait , depuis février dernier, l’objet de discussions avec le Gouvernement et qui constitue la « priorité nationale absolue » de la mandature pour la majorité actuelle, comprend plusieurs volets. Le plus important concerne la construction de logements neufs. C’est aujourd’hui, notamment, le volet des « mesures d’accompagnement », qui fait l’objet d’une annonce du Gouvernement, sur la base des propositions du Conseil National.

Selon Franck Lobono, Président de la Commission Logement, « Ces avancées sont l’illustration qu’un dialogue réaliste et fructueux est possible entre nos institutions autour d’une cause nationale comme le Logement. Cependant, il reste encore beaucoup à faire pour résorber la pénurie de logements. Rappelons que près de 400 demandes ont été dénombrées pour moins de cent appartements disponibles, lors de la prochaine commission d’attribution. ».

Pour le Président Stéphane Valeri, « Nous prenons acte avec satisfaction du prochain lancement de la phase 1 du Projet Grand Ida, avec 140 appartements neufs à la clef, rendu possible par l’acquisition à l’amiable, comme nous le souhaitions, de la Villa « Les Platanes ». 
Nous saluons également l’inscription de 100 millions d’euros dans le budget primitif 2019 afin, notamment, de lancer de nouvelles opérations domaniales intermédiaires.
Nous restons néanmoins vigilants et attendons, par exemple, une réponse du Gouvernement pour surélever de 50 logements l’opération Testimonio II, pour aboutir d’ici 2021, à la livraison de 200 logements neufs pour les Monégasques, ainsi que le dépôt d’un Projet de Loi d’expropriation pour lancer l’opération Testimonio III et ses 250 nouveaux logements».

Plan d’Urgence Logement : Le Gouvernement adopte plusieurs mesures demandées par le Conseil National

Plan d’Urgence Logement : Le Gouvernement adopte plusieurs mesures demandées par le Conseil National

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Dans le prolongement des nombreuses réunions autour de la mise en place d’un « Plan d’Urgence Logement » proposé par le Conseil National au Gouvernement, ce dernier vient d’annoncer la publication d’arrêtés Ministériels qui visent à améliorer l’accompagnement des familles. Les annonces faites par le Gouvernement concernent une meilleure prise en compte de l’ancienneté dans les conditions d’attribution, la revalorisation des plafonds de l’ANL et de l’ADL (pour tenir enfin compte des prix du marché), ainsi que la prise en charge par l’État des frais d’agence et la mise en place d’un prêt à taux zéro pour les dépôts de garantie.

Le Plan d’Urgence Logement qui fait , depuis février dernier, l’objet de discussions avec le Gouvernement et qui constitue la « priorité nationale absolue » de la mandature pour la majorité actuelle, comprend plusieurs volets. Le plus important concerne la construction de logements neufs.

C’est aujourd’hui, notamment, le volet des « mesures d’accompagnement », qui fait l’objet d’une annonce du Gouvernement, sur la base des propositions du Conseil National.

Selon Franck LOBONO, Président de la Commission Logement, « Ces avancées sont l’illustration qu’un dialogue réaliste et fructueux est possible entre nos institutions autour d’une cause nationale comme le Logement. Cependant, il reste encore beaucoup à faire pour résorber la pénurie de logements. Rappelons que près de 400 demandes ont été dénombrées pour moins de cent appartements disponibles, lors de la prochaine commission d’attribution. ».

Pour le Président Stéphane VALERI, « Nous prenons acte avec satisfaction du prochain lancement de la phase 1 du Projet Grand Ida, avec 140 appartements neufs à la clef, rendu possible par l’acquisition à l’amiable, comme nous le souhaitions, de la Villa « Les Platanes ».

Nous saluons également l’inscription de 100 millions d’euros dans le budget primitif 2019 afin, notamment, de lancer de nouvelles opérations domaniales intermédiaires.

Nous restons néanmoins vigilants et attendons, par exemple, une réponse du Gouvernement pour surélever de 50 logements l’opération Testimonio II, pour aboutir d’ici 2021, à la livraison de 200 logements neufs pour les Monégasques, ainsi que le dépôt d’un Projet de Loi d’expropriation pour lancer l’opération Testimonio III et ses 250 nouveaux logements»

Le Conseil National en délégation à l’ONU

Le Conseil National en délégation à l’ONU

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Nathalie AMORATTI-BLANC, chef de la délégation monégasque auprès de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM) était présente du 23 au 28 septembre 2018 à la 73èmeAssemblée Générale des Nations Unies qui s’est déroulée au siège de l’Organisation à New York, en qualité de membre de la délégation de l’APM.

Nathalie AMORATTI-BLANC a assisté aux déclarations des Chefs d’Etat et de Gouvernement durant le débat général ayant pour thème « Rendre l’ONU pertinente pour tous ».

En marge des débats, lors de réunions bilatérales organisées conjointement par les Secrétariats de l’APM et des Nations Unies, Nathalie AMORATTI-BLANC a eu notamment l’occasion de rencontrer des Hauts cadres de cette Organisation :

– Monsieur Miroslav JENCA, Secrétaire général adjoint pour les affaires politiques,

– Monsieur Mourad WAHBA, Administrateur assistant et Directeur du Bureau régional pour les États arabes du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD),

 – Monsieur Jean-Pierre LACROIX, Secrétaire général adjoint aux Opérations de Maintien de la Paix des Nations Unies,

– Monsieur Vladimir Ivanovich VORONKOV, Secrétaire général adjoint au nouveau Bureau des Nations Unies contre le terrorisme,

– Madame Ursula MUELLER, Sous-Secrétaire général aux affaires humanitaires et Coordonnatrice adjointe des secours d’urgence du Bureau de la coordination des affaires humanitaires (OCHA).

Ces discussions ont permis d’aborder des questions relatives à des sujets d’actualité comme la lutte contre le terrorisme, la gestion des flux migratoires et des réfugiés, le dialogue interculturel et religieux ou encore les problématiques liées au changement climatique.

Nathalie AMORATTI-BLANC a également pu s’entretenir avec des représentants de la Mission Permanente de Monaco auprès des Nations Unies concernant les différents sujets évoqués à l’occasion de cette Assemblée Générale.

L’Assemblée générale des Nations Unies a accordé le statut d’observateur à l’APM en 2009 en reconnaissance de son rôle unique dans les affaires méditerranéennes ainsi qu’au niveau international. Par cette décision, l’APM a obtenu le droit d’occuper un siège dans la salle de l’Assemblée générale, d’intervenir dans les débats importants et de participer à toutes les consultations formelles.

73e Assemblée Générale des Nations Unies New York – Participation du Conseil National au sein de la délégation de l’APM

73e Assemblée Générale des Nations Unies New York – Participation du Conseil National au sein de la délégation de l’APM

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Madame Nathalie AMORATTI-BLANC, chef de la délégation monégasque auprès de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM) était présente du 23 au 28 septembre 2018 à la 73ème Assemblée Générale des Nations Unies qui s’est déroulée au siège de l’Organisation à New York, en qualité de membre de la délégation de l’APM.

Madame Nathalie AMORATTI-BLANC a assisté aux déclarations des Chefs d’Etat et de Gouvernement durant le débat général ayant pour thème « Rendre l’ONU pertinente pour tous ».

En marge des débats, lors de réunions bilatérales organisées conjointement par les Secrétariats de l’APM et des Nations Unies, Madame Nathalie AMORATTI-BLANC a eu notamment l’occasion de rencontrer des Hauts cadres de cette Organisation :

– Monsieur Miroslav JENCA, Secrétaire général adjoint pour les affaires politiques,

– Monsieur Mourad WAHBA, Administrateur assistant et Directeur du Bureau régional pour les États arabes du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD),

– Monsieur Jean-Pierre LACROIX, Secrétaire général adjoint aux Opérations de Maintien de la Paix des Nations Unies,

– Monsieur Vladimir Ivanovich VORONKOV, Secrétaire général adjoint au nouveau Bureau des Nations Unies contre le terrorisme,

– Madame Ursula MUELLER, Sous-Secrétaire général aux affaires humanitaires et Coordonnatrice adjointe des secours d’urgence du Bureau de la coordination des affaires humanitaires (OCHA).

Ces discussions ont permis d’aborder des questions relatives à des sujets d’actualité comme la lutte contre le terrorisme, la gestion des flux migratoires et des réfugiés, le dialogue interculturel et religieux ou encore les problématiques liées au changement climatique

Madame Nathalie AMORATTI-BLANC a également pu s’entretenir avec des représentants de la Mission Permanente de Monaco auprès des Nations Unies concernant les différents sujets évoqués à l’occasion de cette Assemblée Générale.