Séance Publique Budgétaire – mercredi 18 octobre 2023
Vote du Budget Rectificatif 2023.
Catégorie : Séances Publiques
46 postsSéance Publique Budgétaire – lundi 16 octobre 2023
Séance Publique Budgétaire – lundi 16 octobre 2023
À l’ordre du jour :
- Annonce d’éventuels dépôts de projets de loi, de propositions de loi et renvoi devant les Commissions, ainsi que d’éventuels retraits de projets de loi ;
- Poursuite de l’examen du projet de loi n°1079, portant fixation du Budget général Rectificatif de l’Etat pour l’exercice 2023.
Séance Publique Budgétaire – jeudi 12 octobre 2023
Séance Publique Budgétaire – jeudi 12 octobre 2023
À l’ordre du jour :
- Annonce d’éventuels dépôts de projets de loi, de propositions de loi et renvoi devant les Commissions, ainsi que d’éventuels retraits de projets de loi ;
- État d’examen de tous les projets de loi et point sur l’avancée des travaux des Commissions ;
- Début de l’examen du projet de loi n°1079, portant fixation du Budget général Rectificatif de l’Etat pour l’exercice 2023.
Séance Publique Extraordinaire – lundi 31 juillet 2023
Séance Publique Extraordinaire – lundi 31 juillet 2023
ORDRE DU JOUR
- Annonce d’éventuels dépôts de projets de loi, de propositions de loi et renvoi devant les Commissions, ainsi que d’éventuels retraits de projets de loi ;
- Discussion du projet de loi, n° 1078, portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (partie II).
Séance Publique Législative – jeudi 29 juin 2023
Séance Publique Législative – jeudi 29 juin 2023
Cette Séance Publique est consacrée à l’examen et au vote de deux projets de loi :
Séance Publique Législative – jeudi 15 juin 2023
Séance Publique Législative – jeudi 15 juin 2023
Cette Séance Publique est consacrée à l’examen et au vote de deux propositions de loi à l’initiative du Conseil National et d’un projet de loi :
Rediffusion – Séance Publique Législative – jeudi 13 avril 2023
Rediffusion – Séance Publique Législative – jeudi 13 avril 2023
Cette Séance Publique est consacrée à l’examen de trois projet de loi :
- Projet de loi, n° 1070, instituant une caisse monégasque de retraite complémentaire ;
- Projet de loi, n° 1076, portant approbation de ratification de l’accord entre le Grand-Duché de Luxembourg et la Principauté de Monaco concernant l’hébergement de données et de systèmes d’information ;
- Projet de loi, n° 1075, portant modification des articles 7 et 8 du Code de procédure pénale.
Séance Publique d’installation
Séance Publique d’installation
Suivez ici en direct, dès 17h15, la Séance Publique d’installation de la Mandature 2023-2028.