Étiquette : Famille et Égalité
65 postsSéance Publique Législative – lundi 29 juin 2026
Séance Publique Législative – lundi 29 juin 2026
Ordre du jour :
- Annonce d’éventuels dépôts ou retraits de projets de loi, de propositions de loi et renvoi devant les commissions ;
- Discussion d’une proposition de loi et de deux projets de loi :
- Proposition de loi, n° 281, relative au renforcement des moyens de lutte et de prévention contre les contenus haineux en ligne ;
- Projet de loi, n° 1120, relative à la pension de réversion du conjoint survivant dans le secteur public ;
- Projet de loi, n° 1121, relative à la pension de réversion du conjoint survivant dans le secteur privé.
Concours d’éloquence
Concours d’éloquence
À l’occasion de la Journée internationale des Droits des Femmes, le Conseil National accueille un concours d’éloquence organisé en partenariat avec le Comité pour la Promotion et la Protection des Droits des Femmes.
Pour cet événement, 10 lycéennes et lycéens de Monaco relèveront le défi de la prise de parole en public dans le lieu emblématique du débat et de la démocratie en Principauté : le Grand Hémicycle du Conseil National.
Face au jury, les candidates et candidats devront défendre leur vision autour du thème : « Une histoire d’égalité : d’ego à égaux ».
À travers leurs discours, ils devront exposer une idée, raconter une histoire et convaincre, en mobilisant à la fois la force de l’argumentation et celle de l’émotion.
Séance Publique Législative – jeudi 15 mai 2025
Séance Publique Législative – jeudi 15 mai 2025
Ordre du jour :
- Annonce d’éventuels dépôts ou retraits de projets de loi, de propositions de loi et renvoi devant les commissions.
- Discussion d’une proposition de loi et d’un projet de loi :
Séance Publique Législative – jeudi 27 juin 2024
Séance Publique Législative – jeudi 27 juin 2024
Ordre du jour :
- Annonce d’éventuels dépôts de projets de loi, de propositions de loi et renvoi devant les Commissions, ainsi que d’éventuels retraits de projets de loi ;
- Discussion de trois projets de loi et d’une proposition de loi :
- Projet de loi, n° 1064, relative à l’encadrement de l’activité de marchand de biens.
- Projet de loi, n° 1089, relative à l’aide médicale de l’Etat payante.
- Projet de loi, n° 1085, relative au droit à l’oubli et à d’autres mesures facilitant l’accès au crédit.
- Proposition de loi, n° 261, relative à la promotion et l’encadrement de la résidence alternée des enfants de parents séparés.
Séance Publique Législative – jeudi 22 février 2024
Séance Publique Législative – jeudi 22 février 2024
L’ordre du jour :
- Annonce d’éventuels dépôts de projets de loi, de propositions de loi et renvoi devant les Commissions, ainsi que d’éventuels retraits de projets de loi ;
- Discussion de deux projets de loi :
- Projet de loi, n° 1086, instituant un congé de maternité en faveur des travailleurs indépendants ;
- Projet de loi, n° 1084, portant adaptation des dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (partie IV).
Séance Publique Législative – jeudi 7 décembre 2023
Séance Publique Législative – jeudi 7 décembre 2023
Cette Séance Publique législative est consacrée à l’examen de trois projets de loi :
- Projet de loi, n° 1069, relative à l’information du Conseil National préalable à l’aliénation d’un bien nécessitant sa désaffectation du domaine public ;
- Projet de loi, n° 1074, relative à l’indemnisation des victimes d’infractions à caractère sexuel, de crimes et de délits envers l’enfant et de violences domestiques ;
- Projet de loi, n° 1066, relative à l’exercice de la médecine et de la chirurgie vétérinaires.
Rediffusion – Journée Internationale des Droits des Femmes
Rediffusion – Journée Internationale des Droits des Femmes
Le Conseil National mettra à l’honneur Sami Amato Marsan, jeune artiste monégasque, qui rendra hommage aux grandes voix féminines de la chanson.
Séance Publique Législative – mercredi 15 décembre 2021
Séance Publique Législative – mercredi 15 décembre 2021
Ordre du jour :
- Annonce d’éventuels dépôts de projets de loi, de propositions de loi et renvois devant les commissions, ainsi que d’éventuels retraits de projets de loi.
- Discussion de quatre projets de loi :
- Projet de loi, n° 1035, portant modification de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières, modifiée ;
- Projet de loi, n° 1032, relative à la protection des personnes sur lesquelles sont mises en œuvre des pratiques présentées comme pouvant contribuer à leur mieux-être ;
- Projet de loi, n° 1027, portant réforme des dispositions relatives à l’incrimination des agressions sexuelles ;
- Projet de loi, n° 1033, relative à l’exercice de la pharmacie.
#8marsMonaco
#8marsMonaco
Depuis plus de 30 ans, le Conseil National de Monaco est une Institution d’avant-garde, aux côtés du Gouvernement Princier, dans le combat pour l’égalité Femme / Homme. Même si beaucoup a déjà été fait en matière d’égalité, les progrès doivent se poursuivre, tout au long de la décennie qui s’ouvre.
Pour Stéphane Valeri : « Il est temps de passer à la vitesse supérieure et de contribuer activement à l’évolution des mentalités. »